L'ordre du jour était le suivant :

  • Approbation du procès verbal du 1er octobre 2018
  • Election du secrétaire parmi les représentants du personnel
  • Adoption du règlement intérieur du CHS CT 90
  • Présentation de la note d'orientations ministérielles santé, sécurité et conditions de travail 2019
  • Examen des fiches de signalement, des accidents de travail et des demandes portées au registre SST 90 dématérialisé
  • Examen du Document Unique d'évaluation des Risques Professionnels et du Programme Annuel de Prévention 2019 à la DDFIP 90
  • Point budget et proposition de dépenses
  • Questions diverses

 pdfCR_chs_7_mai_2019_SFP.pdf