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Compte rendu du CHSCT-S du 12/10/2021
1 : Adoption des PV du 13/04 et du 08/06 : adoptés à l’unanimité
2 : Point d’information sur la situation sanitaire à la DISI Centre-Ouest :
Depuis le début de la pandémie, 116 cas ont été suspectés à la DISI Centre Ouest, pour 6 cas positifs. A noter que le dernier cas positif date du 20 août dernier.
3 : Présentation de l’évolution du dispositif des agents en situation de vulnérabilité : application de la circulaire du 9 septembre 2021 :
Il est prévu que les agents en situation de vulnérabilité soient reçus par la médecine du travail afin de prévoir un possible retour au « bureau ». La moitié des agents de la DISI dans cette situation a déjà été reçue, la totalité devant être reçue avant la fin du mois d’octobre, si les médecins du travail, submergés en ce moment, peuvent le faire. Les visites se font soit en présentiel, soit par téléphone selon les situations.
Après visite, les médecins du travail prennent contact avec l’administration pour les aménagements éventuels qui pourraient être amenés à être effectués afin de permettre le retour des agents.
4 : Information sur les travaux à engager à l’ESI d’Angers :
Des travaux d’aménagements du 1er étage de l’ESI d’Angers ont commencé, ils ont pour but la création de nouveaux bureaux pour le responsable de l’Assistance et le service Centre de Compétence Windows Serveur, qui pour l’instant partage un plateau avec les Assistants Digitaux.
Deux bureaux seront donc créés dans la continuité du service logistique avant le service Assistance Téléphonique ; le plateau de l’ADO va être réduit au profit des AD. A la suite du bureau de l’AD se trouvera le bureau du CCWS.
Une partie des travaux se fera de nuit afin de limiter les nuisances pour les collègues en présentiel dans ces services.
5 : Suivi sur l’exécution 2021 du budget du CHSCT-S :
Des formations sécurité incendie sont actuellement en cours, et des formations post-permis seront assurées avant la fin de l’année. Une réflexion aura lieu l’an prochain pour étudier la faisabilité d’une formation avec une partie sur circuit : inutile de préciser que c’est beaucoup plus cher !
Des travaux auront lieu prochainement sur Nantes dans le cadre de la lutte contre le Radon. Des problèmes persisteront néanmoins pour la salle d’archivage où le problème reste difficile à régler.
Une demande a été faite pour permettre aux personnels CID et SIL de passer l’habilitation électrique de niveau 1. L’Administration s’y oppose, ce n’est pas à eux de se substituer au service Logistique des ESI et DD/DRFIP.
6 : Suivi des actions du CHSCT-S :
Une visite de service dans une CID « excentrée » devrait avoir lieu, des contacts vont être pris prochainement.
7 : Présentation et examen du tableau de suivi des accidents de service et maladies professionnelles :
Un seul accident de trajet est à déplorer depuis le dernier CHSCT.
8 : Examen du registre hygiène et sécurité :
Aucune annotation au Registre n’a été rapportée.
9 : Examen des exercices et/ou alertes incendies :
Une alerte incendie a eu lieu à Rennes, un exercice à Nantes Coulongé. De nouvelles formations guide et serre-file vont être programmées, et de nouveaux exercices auront lieu, ils devraient avoir lieu tous les ans.
10 : Questions diverses :
Des travaux ont eu lieu à Nantes Marsauderies ces derniers temps. M. Kerguelen et Mme Collet (le Directeur et son adjointe) ont vu la taille de leurs bureaux se réduire et l’ancien bureau de l’ADO être réaménagé. Dans l’espace disponible ont été installés deux bureaux le long des fenêtres (pour pouvoir accueillir des prestataires, par exemple?), pouvant contenir 4 à 5 personnes chacun. Dans l’espace restant, une salle de réunion, l’infirmerie et un troisième local dont la destination est encore à l’étude.
Les travaux n’impactant selon l’Administration aucun agent, elle n’était pas obligée d’en informer le CHSCT, d’où ce rapport dans les questions diverses.
On peut néanmoins regretter une certaine opacité, les rumeurs courant toujours quand on ignore les raisons de travaux et surtout leur destination, et aussi noter que les travaux impactant de fait les bureaux de 2 agents (M. Kerguelen et Mme Collet), il aurait dû y avoir présentation.
La réflexion est en cours pour rouvrir la salle de convivialité de Nantes Coulongé, mais avec des « mange-debout » à la place du mobilier antérieur. L’aménagement se ferra en concertation avec les agents du site.
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Il s’agissait du premier CHSCT depuis l’intégration de l’ESI d’Orléans dans le périmètre de la Disi Centre-Ouest. Il s’est donc tenu exceptionnellement dans cet établissement. Les représentants du personnel ont pu le visiter en préambule de l’instance afin de se familiariser avec les lieux.
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Le CHSCT-S de la Disi Ouest s'est réuni pour la première fois depuis les dernières élections professionnelles, avec en partie des nouveaux représentants. Vos représentants Solidaires Finances Publiques ont lu une déclaration liminaire (à retrouver en fin de ce journal) dans laquelle ils ont déploré la suppression programmée des CHSCT et appelé les agents à participer massivement aux mouvements de mars contre le projet de loi de démantèlement de la Fonction Publique et contre la destruction programmée de la DGFiP.
Dans ses réponses, le Président a admis que le moment actuel était compliqué à la DGFiP. Une autre réponse aurait été surprenante !
Les sujets étaient les suivants :
- Fiches de signalement
- Télétravail
- Budget prévisionnel 2019
- Suivi des actions du CHSCT-S
- Maladies saisonnières
