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Salut à toutes et tous !

Vous allez retrouver ici, et dans la série d'articles rendant compte de notre action, les résumés des avis votés en séance par vos représentants du personnel lors de la FS-SSCT du 05 décembre 2023, et les réponses de la direction … les documents complets doivent être publiés sur Ulysse ici :

http://dircofi33.intranet.dgfip/direction/dialogue_social/page_FS.htm

Sachez que les deux 1ers points à l’ODJ ont été initiés par la direction, et que les 10 autres ont été ajoutés par vos représentants, tant les situations ont tendance à se détériorer en matière de SSCT depuis plusieurs mois.

Attention les grenouilles, l’eau bout !

Recours à un psychologue du travail pour élaborer un plan de lutte contre les RPS recensés dans le DUERP 2023 (avis n°5)  :

Par l’avis n°7 voté à la FS-SSCT du 29 juin 2023 (Avis votés FS-SSCT 29/06/23), les représentants du personnel Solidaires ont fait des propositions au directeur de la DIRCOFI Sud-Ouest concernant les très nombreux Risques Psycho-Sociaux (RPS) recensés dans le DUERP 2023.

Force est de constater que ces RPS demeurent en 2023, et sont encore plus fréquents que les années passées, démontrant l’inefficacité des mesures mises en œuvre jusqu’à maintenant par la direction.

Ainsi, nous avons proposé :

- le calendrier, la maîtrise du temps

- la technique

- l'emploi

- les relations Brigade-Direction

- le soutien aux vérificatrices et vérificateurs

- les relations avec les contribuables

La réponse publiée de l’administration sur ce point a été la suivante : « La Direction ne donnera pas une suite favorable à cette demande ».

Par les avis n°2 et 8 votés à la FS-SSCT du 16 octobre 2023 (Avis votés FS-SSCT du 16/10/23), les représentants du personnel ont fait à nouveau des propositions au directeur de la DIRCOFI Sud-Ouest concernant les nombreux Risques Psycho-Sociaux recensés dans le DUERP 2023.

Ainsi, suite à divers signalements effectués par des agents qui ont souhaité rester anonymes, nous avons également proposé :

La réponse de l’administration en séance a été négative sur cette dernière proposition. De ce fait, les représentants du personnel ont voté à l’unanimité « contre » le PAP 2023 proposé par la direction.

Le refus de recourir à un psychologue du travail pour aider à mieux comprendre les RPS auxquels sont exposés tous les agents de la DIRCOFI est, hélas, révélateur, car il pourrait utilement intervenir dans le cadre d’un soutien aux agents en proposant des actions concrètes et ponctuelles d’amélioration des conditions de travail et dans l’intérêt du bien-être au travail.

Nous avons donc réitéré notre vœu que la direction locale prenne en compte, de manière rationnelle, déterminée et volontariste, la nécessité de combattre les RPS à la source.

Nous avons engagé la direction à suivre les avis des élus pour lutter efficacement contre les RPS et leurs risques graves sur la santé physique et mentale des agents de la DIRCOFI Sud-Ouest.

A défaut, les élus ont indiqué dans leur avis qu’ils seraient susceptibles de recourir à une procédure d’expertise externe, prévue à l’article 66 du décret du 20 novembre 2020 et à l’article 44 du Règlement Intérieur du CSAR de la DGFIP, en faisant appel à un expert certifié qui serait entendu dans le « cas de risque grave, révélé ou non par un accident de service ou par un accident de travail ou en cas de maladie professionnelle ou à caractère professionnel ».

Réponses de la direction :

GLOUPS !

A vous de juger si de réelles mesures de préventions sont mises en œuvre par la direction.

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