Nous étions convoqués le 25 novembre dernier pour la session du CSAL consacrée à l'ordre du jour suivant:
- Approbation du PV du CSAL du 26/06/2025.
- Situation de l'exécution budgétaire au 30/06/2025.
- Bilan de la campagne déclarative 2025.
- Réforme des modalités d'allocations et de pilotage des emplois et des effectifs.
- Bilan de la campagne d'évaluation.
- Bilan des listes d'aptitude.
- Questions diverses.
Vous trouverez ci-dessous notre liminaire:
Liminaire_CSAL_du_25-11-2025.pdf
Et notre compte-rendu:
Nous étions convoqués le 13 novembre dernier pour la session du CDAS de l'Eure consacrée à l'ordre du jour suivant:
- Approbation du PV du 03/07/2025
- Propositions pour le budget 2025 et perspectives 2026.
- Le logement.
- Sujet local à caractère national à faire remonter en CNAS.
- Questions diverses.
Vous trouverez ci-dessous notre liminaire:
Déclaration_Liminaire_CDAS_du_13-11-2025.pdf
Et notre compte-rendu:
Nous étions convoqués le 3 juillet 2025 pour la session du CDAS de l'Eure consacrée à l'ordre du jour suivant:
- Approbation du PV du CDAS du 29/04/2025.
- Propositions pour le budget 2025.
- La restauration.
- La parentalité.
- Questions diverses.
Vous trouverez ci-dessous notre liminaire:
Déclaration_Liminaire_CDAS_du_03-07-2025.pdf
Et notre compte-rendu:
Nous étions convoqués le 26 juin 2025 pour la session du CSAL de l'Eure consacrée à l'ordre du jour suivant:
- Approbation des PV des CSAL des 17/04/2025 et 28/04/2025.
- Présentation des résultats de l'observatoire interne pour la DDFIP27.
- Scission du pôle fiscal en deux composantes "Contrôle fiscal - Affaires juridiques" et "Particuliers - Professionnels - Recouvrement".
- Bilan de la formation professionnelle 2024.
- Plan local de formation 2025.
- Rapport d'activité 2024.
- TBVS 2025 - Gestion 2024.
- Complément sur l'évolution des emplois 2025.
- Questions diverses.
Vous trouverez ci-dessous notre liminaire:
Liminaire_CSAL_du_26-06-2025.pdf
Et notre compte-rendu:
