Le 26 septembre se tenait un CTL. Après lecture des liminaires, la Présidente nous a indiqué qu’elle ne répondrait pas à nos remarques nationales. Nos autres interpellations correspondant aux sujets à l’ordre du jour, les réponses ont été apportées au cours de la séance.

Voici notre liminaire: Liminaire_CTL_du_26-09-2022.pdf

L'ordre du jour était le suivant:

1- Approbation des PV des 24/01/2022 et 26/04/2022

2- Point d'étape de l'installation du SIE relocalisé et des travaux de Pont-Audemer

3- Situation de l'exécution budgétaire au 31/08/2022

4- Bilan de la campagne d'évaluation de 2022

5- Le Tableau de Bord de Veille Sociale (TBVS) de 2022 sur les données 2021

6- Bilan du télétravail

7- Le transfert de la liquidation de la taxe d'urbanisme (taxe d'aménagement et redevance pour archéologie préventive) à la DGFIP - 2ème vague au 01/09/2023

8- Expérimentation en 2022 de la prime d'attractivité - Présentation du dispositif et impact potentiel sur le SGC des Andelys

9- Questions diverses

Et voici notre compte-rendu: CR_CTL_du_26-09-2022.pdf