Le 22 novembre se tenait le dernier CTL de l'année, du mandat et même de la DDFIP avant que le CSA ne se mette en place suite aux dernières élections professionnelles et le remplace dans ses prérogatives.

Nous avons donné lecture de notre déclaration liminaire, dans laquelle nous rappelons l’importance du dialogue social à l’aube des élections professionnelles. La Présidente nous a indiqué qu’elle était d’accord avec nous.

Voici notre déclaration liminaire: Liminaire_CTL_du_22-11-2022.pdf

L'ordre du jour était le suivant:

1- Bilan de la campagne déclarative et de la campagne d'avis 2022

2- Présentation du Comité Social d'Administration (CSA)

3- Bilan des recrutements contractuels

4- Déploiement de l'Accès des Notaires au Fichier immobilier (ANF)

5- Déploiement des applications D2C et BDF DIRECT

6- Organisation de la fin de gestion comptable 2022

7- Ponts naturels 2023

8- Questions diverses

Et voici notre compte-rendu: CR_CTL_du_22-11-22.pdf