Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CTL du 22 novembre 2022.
À l’ordre du jour de ce comité figurait les points suivants :
1) Approbation du PV du CTL du 07/06/22 (pour avis)
2) Approbation du PV du CTL du 05/07/22 (pour avis)
3) Transfert de gestion des 4 communes gardoises au SGC Est Hérault (pour avis)
4) Partenariat SNCF – DGFIP pour le recouvrement des amendes (pour information)
5) La responsabilité des gestionnaires publics (pour information)
6) Frais de déplacement : diffusion d’une foire aux questions (pour information)
7) Questions diverses :
- Transfert de budgets SPL
- Béziers Clémenceau
- Pézenas
- Changement des plages horaires PRS
- Antenne Lamalou et Bédarieux
- Suivi des travaux immobiliers
- Questions au directeur
