Actualités

Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL qui s'est déroulé le 1 juillet 2021.

L'ordre du jour :

Point numéro 1 (pour avis) : Approbation des PV des CTL du 6 et 12 avril 2021

Points numéro 2, 3, 4 (pour avis) :

  • Calibrage en emplois B et C des antennes créées au 1/09/2021
  • Transfert de la gestion des ASA dites « vivantes » au SGC Ouest Hérault au 1/09/2021
  • Poursuite de la spécialisation hospitalière au 1/09/2021

Point numéro 5 (pour information) : Opérations NRP au 1/01/2020

Point numéro 6 (pour information) : Agents Berkani - procédures de licenciement et de modification substantielle du contrat dans le cadre des opérations NRP menées au 1/09/2021

Point numéro 7 (pour information) : Déploiement du dossier comptable numérique

Point numéro 8.1 (pour information) : Formation professionnelle – bilan 2020

Point numéro 8.2 (pour avis) : Plan de formation pro 2021

Point numéro 9 (pour information) : Expérimentation de partenariats privés pour la vente de biens immobiliers des successions vacantes gérées par la division du Domaine

Questions diverses

pdfLiminaire CTL du 1 juillet 2021

pdfCompte-rendu du CTL du 1 juillet 2021

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CHSCT du 3 juin 2021.

À l’ordre du jour de ce comité figurait les points suivants :

Point 1 - Approbation du PV de la séance du 15 mars 2021 (pour avis)
Point 2 - Point sur la crise sanitaire – COVID19 (pour info)
Point 3 - DDFIP: suites du GT sur le télétravail – plan d'actions (pour info)
Point 4 - DDFIP: relogement du site de Chaptal (pour info)
Point 5 - INSEE: DUERP/PAP 2020-2021 (pour avis)
Point 6 - Douanes: DUERP/PAP 2020-2021 (pour avis)
Point 7 - DDFIP: DUERP/PAP 2020-2021 (pour avis)
Point 8 - Douanes: Présentation du projet de déménagement de la cellule douanière de MMA au bureau de Montpellier (pour info)
Points 9 et 10 - DDFIP/Douane: rapports de visite de l'ISST au SGC de Clermont-l'Hérault et au STA de Mèze (pour info)
Point 11 - DDFIP: compte-rendu de la visite de la délégation du CHSCT dans le service des dépenses de l'Etat de Montmorency (pour info)
Point 12 - Propositions d'actions et de travaux pour 2021(pour avis)
Point 13 - Formations 2021 (pour info)
Questions diverses
 

pdfCompte-rendu du CHSCT du 3 juin 2021

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte-rendu du CTL spécial télétravail qui s'est déroulé le 31 mai 2021, ainsi que le nouveau protocole du télétravail en date du 19 avril 2021 applicable à la DGFIP à partir de septembre si l’état d’urgence est levé.

pdfDéclaration liminaire du 31 mai 2021

pdfCompte-rendu CTL du 31 mai 2021

pdfAnnexe protocole télétravail de la DGFiP

Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL qui s'est déroulé le 7 mai 2021.

L'ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du 28/01/2021
  2. Création de Services de Gestion Comptable (SGC) au 1/09/2021
    • SGC Biterrois et antenne de Capestang
    • SGC Ouest Hérault et antenne de Lamalou-les-Bains
    • SGC Littoral
  3. Création des emplois de Conseillers aux Décideurs Locaux (CDL) dans le cadre de la mise en place des SGC au 1/09/2021
  4. Préfiguration du SGC Est Hérault : fusion des Trésoreries de Ganges et Les Matelles au 1/09/2021
  5. Transferts d’emplois de catégorie A
  6. Relocalisation du Centre de Gestion des Retraites (CGR) de Montpellier à Limoges
  7. Règlement intérieur sur les horaires variables : résultats du vote au Centre De Contact (CDC)
  8. Questions diverses (site de Chaptal)

pdfLiminaire CTL du 7 mai 2021

pdfCompte-rendu CTL du 07 mai 2021