Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL qui s'est déroulé le 6 octobre 2021.
L'ordre du jour :
1 – Approbation des procès-verbaux des CTL des 7 et 31 mai 2021 et du 1er juillet 2021 (pour avis)
2 – Opérations du NRP au 1/01/2022 :
2-1 – Création du SIP littoral et de l’antenne de Pézenas (pour avis)
2-2 – Création de l’antenne d’Agde rattachée au SIP Ouest Hérault (pour avis)
2-3 – Création du SIE Coeur d’Hérault Littoral et de l’antenne de Sète (pour avis)
2-4 – Création du SGC Est Hérault (pour avis)
2-5 – Création du SGC Métropole (pour avis)
2-6 – Finalisation de la création du SGC Littoral par transfert de l’activité de la Trésorie d’Agde (pour avis)
2-7 – Création des emplois de Conseillers aux Décideurs Locaux (CDL) dans le cadre de la mise en place des services de gestion Comptable au 1/01/2022 (pour avis)
3 – Transfert des Hôpitaux de Clermont l’Hérault et Lodève à la Trésorerie Hospitalière Est Hérault au 1/01/2022 (pour avis)
4 – Relocalisation du CGR au 1/01/2022 (pour avis)
5 – Fusion des divisions en charge du recouvrement et du contrôle fiscal (pour information)
6 – Questions diverses
