FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail
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Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de la FS-SST (Santé Sécurité Travail) du 2 mai 2024 dont les points suivants ont été abordés:
Point 1 – Approbation du procès-verbal de la FS du 09/02/2024 (pour avis)
Point 2 – budget Local 2024 (pour avis)
Point 3 – budget Formation 2024 (pour avis)
Point 4 – Sécurité des agents:
Présentation de l'outil SIGN@LFIP
Déploiement du dispositif des smartphones pour la sphère du contrôle fiscal (pour information)
Point 5 – Régistre SST, fiches de signalement, main courante RH, accidents de service, refus partiel ou total d’aménagement de poste et rapports exercices d’évacuation (pour information):
Point 6 – Présentation de la campagne DUERP 2024 (pour avis)
Point 7 – Suites de la visite du médecin de prévention et de l'ISST sur le site d'Aguesseau (pour information):
Point 8 – Réponses de l'administration au rapport de l'ISST concernant le site d'Agde (pour information):
Point 9 – Rapports de visites de la délégation sur les sites de Bédarieux, Lamalou, Saint-Pons-de-Thomières, Lodève et Clermont-l'Hérault (pour information):
Point 10 – Proposition de mesures correctives après état des lieux heures de ménage (pour information):
Point 11 – Présentation du rapport annuel 2023 de la médecine de prévention (pour information):
Point 12 – Questions diverses:
point d'étape sur la situation du local des archives du site Apollo
point d'étape sur la problématique des ouvrants à Montmorency
Médiation Trésorerie Hérault Amendes
Passage de la flamme Olympique
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Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de la FS-SST (Santé Sécurité Travail) du 9 février 2024 dont les points suivants ont été abordés:
Point 1 – Approbation du procès-verbal de la FS du 09/11 (pour avis)
Point 2 – Approbation du procès-verbal de la FS du 21/11 (pour avis)
Point 3 – Budget Formation : bilan de l’éxécution du budget 2023 (pour avis)
Point 4 – Budget Formation : axes de formation et budget prévisionnel 2024 proposés par le groupe de travail du 15/01/2024 (pour avis)
Point 5 – Budget Local : bilan de l’éxécution du budget 2023 (pour avis)
Point 6 – Budget Local : axes de dépenses et présentation des devis pour 2024 proposés par le groupe de travail du 16/01/2024 (pour avis)
Point 7 – Régistre SST, fiches de signalement, main courante RH, accidents de service, refus partiel ou total d’aménagement de poste et rapports exercices d’évacuation (pour information):
Point 8 – Présentation de la note d’orientations ministérielles Santé, Sécurité et Conditions de travail 2024 (pour information):
Point 9 – Présentation de la nouvelle application PREVACTION en remplacement de l’application DUERP-PAP et calendrier de la campagne DUERP (pour information):
Point 10 – Centre de contact : suites données au rapport de l’ISST et à l’étude acoustique (pour information):
Point 11 – Questions diverses
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Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de la FS-SST (Santé Sécurité Travail) du 9 novembre 2023 dont les points suivants ont été abordés:
Point 1 – Approbation du procès-verbal de la FS du 18/09 (pour avis)
Point 2 – Budget local 2023 : nouveaux devis (pour avis)
Point 3 – Budget formation prévention 2023 : nouveaux devis (pour avis)
Point 4 – Projet de convention 2024 avec M. Pizzo, psychologue (pour avis)
Point 5 – Résultats du questionnaire sur les formations aux risques routiers et à la sûreté des personnes (pour information)
Point 6 – État des lieux du nombre d’heures de ménage par site (pour information)
Point 7 – Présentation des nouvelles fiches risques professionnels (pour information)
Point 8 – Présentation du rapport 2022 de la médecine de prévention et perspectives 2023-2024 (pour information)
Point 9 – Questions diverses
Compte-rendu FS du 9 novembre 2023.pdf
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Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de la FS (Formation Spécialisée) du 25 mai 2023 dont les points suivants ont été abordés :
Point 1 : Election d’un nouveau secrétaire de la FS (pour avis)
Point 2 : Approbation du procès verbal de la FS du 14 février 2023 (pour avis)
Point 3 : Budget prévention 2023 (pour avis)
Point 4 : Budget Formation (pour avis)
Point 5 : Questionnaire sur les risques routiers et sécurité des personnes (pour information)
Point 6 : Sujets Télétravail (pour information)
- projet de questionnaire Télétravail
- fin du Télétravail 5j/5 pour les agents vulnérables: situation à la DDFiP34
Point 7 : Registre SST, fiches de signalement, accidents de service et refus d’aménagement de poste (pour information)
Point 8 : Point d’étape sur les travaux immobiliers (pour information)
Point 9 : Point sur les sites de Pézenas et Béziers Verdier suite au rapport de l’ISST (pour information)
Point 10 : Comptes-rendus des exercices d’évacuation-incendie et plan d’action (pour information)
Point 11 : Questions diverses
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