FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail
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Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de la FS-SST (Santé Sécurité Travail) du 12 novembre 2024 dont les points suivants ont été abordés:
Point 1 – Approbation du procès verbal de la Formation Spécialisée du CSAL du 17/09/2024 (pour avis)
Point 2 – Point budget Formation 2024 (pour avis)
Point 3 – Point budget Local 2024 (pour avis)
Point 4 – Présentation du DUERP 2024 et du PAP 2024 (pour avis)
Point 5 – Point registre SST, fiches de signalement, main courante RH, accidents de service, refus partiel ou total d’aménagement de poste et rapports exercices d’évacuation (pour information)
Point 6 – Réponse de l'administration aux observations de l’ISST concernant le site CFP Lunel (pour information)
Point 7 – Résultats du questionnaire relatif aux casques audios (pour information)
Point 8 – PNF 2024: e-formation obligatoire "prévenir et gérer les incivilités et les agressions" (pour information)
Point 9 – Questions diverses
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Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de la FS-SST (Santé Sécurité Travail) du 17 septembre 2024 dont les points suivants ont été abordés:
Point 1 – Approbation du procés verbal de la Formation Spécialisée du CSAL du 02/05/2024 (pour avis)
Point 2 – Point budget Local 2024 (pour avis)
Point 3 – Point budget Formation 2024 (pour avis)
Point 4 – Bilan du Plan Annuel de Prévention PAP 2023 (pour information)
Point 5 – Point registre SST, fiches de signalement, main courante RH, accidents de service, refus partiel ou total d’aménagement de poste et rapports exercices d’évacuation (pour information)
Point 6 – Observatoire interne 2024 : déclinaison locale (pour information)
Point 7 – Protocole de coopération entre la DGFIP, la DGPN, la Préfecture de Police et la DGGN (pour information):
Point 8 – Réponse de l'administration aux observations de l’ISST concernant le site CFP Sète (pour information):
Point 9 – Point d’étape sur la situation du site Aguesseau (pour information):
Point 10 – Suites données aux rapports de visites de la délégation FS sur les sites de Bédarieux, Lamalou, Saint-Pons-de-Thomières, Lodève, Clermont-l'Hérault, Capestang et Agde (pour information):
Point 11 – Présentation de la note d’orientation directionnelle DGFIP 2024 en matière de SSCVT ainsi que la doctrine d’emploi des animateurs de la politique ministérielle de prévention (pour information):
Point 12 – Questions diverses:
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Tests d’audition au centre de contact des particuliers par la MGEFI,
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Intervention de la cellule nationale de médiation interne de la DGFIP auprès d’un service infra-départemental.
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Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de la FS-SST (Santé Sécurité Travail) du 2 mai 2024 dont les points suivants ont été abordés:
Point 1 – Approbation du procès-verbal de la FS du 09/02/2024 (pour avis)
Point 2 – budget Local 2024 (pour avis)
Point 3 – budget Formation 2024 (pour avis)
Point 4 – Sécurité des agents:
Présentation de l'outil SIGN@LFIP
Déploiement du dispositif des smartphones pour la sphère du contrôle fiscal (pour information)
Point 5 – Régistre SST, fiches de signalement, main courante RH, accidents de service, refus partiel ou total d’aménagement de poste et rapports exercices d’évacuation (pour information):
Point 6 – Présentation de la campagne DUERP 2024 (pour avis)
Point 7 – Suites de la visite du médecin de prévention et de l'ISST sur le site d'Aguesseau (pour information):
Point 8 – Réponses de l'administration au rapport de l'ISST concernant le site d'Agde (pour information):
Point 9 – Rapports de visites de la délégation sur les sites de Bédarieux, Lamalou, Saint-Pons-de-Thomières, Lodève et Clermont-l'Hérault (pour information):
Point 10 – Proposition de mesures correctives après état des lieux heures de ménage (pour information):
Point 11 – Présentation du rapport annuel 2023 de la médecine de prévention (pour information):
Point 12 – Questions diverses:
point d'étape sur la situation du local des archives du site Apollo
point d'étape sur la problématique des ouvrants à Montmorency
Médiation Trésorerie Hérault Amendes
Passage de la flamme Olympique
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Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de la FS-SST (Santé Sécurité Travail) du 9 février 2024 dont les points suivants ont été abordés:
Point 1 – Approbation du procès-verbal de la FS du 09/11 (pour avis)
Point 2 – Approbation du procès-verbal de la FS du 21/11 (pour avis)
Point 3 – Budget Formation : bilan de l’éxécution du budget 2023 (pour avis)
Point 4 – Budget Formation : axes de formation et budget prévisionnel 2024 proposés par le groupe de travail du 15/01/2024 (pour avis)
Point 5 – Budget Local : bilan de l’éxécution du budget 2023 (pour avis)
Point 6 – Budget Local : axes de dépenses et présentation des devis pour 2024 proposés par le groupe de travail du 16/01/2024 (pour avis)
Point 7 – Régistre SST, fiches de signalement, main courante RH, accidents de service, refus partiel ou total d’aménagement de poste et rapports exercices d’évacuation (pour information):
Point 8 – Présentation de la note d’orientations ministérielles Santé, Sécurité et Conditions de travail 2024 (pour information):
Point 9 – Présentation de la nouvelle application PREVACTION en remplacement de l’application DUERP-PAP et calendrier de la campagne DUERP (pour information):
Point 10 – Centre de contact : suites données au rapport de l’ISST et à l’étude acoustique (pour information):
Point 11 – Questions diverses
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