Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de la FS-SST (Santé Sécurité Travail) du 17 septembre 2024 dont les points suivants ont été abordés:
Point 1 – Approbation du procés verbal de la Formation Spécialisée du CSAL du 02/05/2024 (pour avis)
Point 2 – Point budget Local 2024 (pour avis)
Point 3 – Point budget Formation 2024 (pour avis)
Point 4 – Bilan du Plan Annuel de Prévention PAP 2023 (pour information)
Point 5 – Point registre SST, fiches de signalement, main courante RH, accidents de service, refus partiel ou total d’aménagement de poste et rapports exercices d’évacuation (pour information)
Point 6 – Observatoire interne 2024 : déclinaison locale (pour information)
Point 7 – Protocole de coopération entre la DGFIP, la DGPN, la Préfecture de Police et la DGGN (pour information):
Point 8 – Réponse de l'administration aux observations de l’ISST concernant le site CFP Sète (pour information):
Point 9 – Point d’étape sur la situation du site Aguesseau (pour information):
Point 10 – Suites données aux rapports de visites de la délégation FS sur les sites de Bédarieux, Lamalou, Saint-Pons-de-Thomières, Lodève, Clermont-l'Hérault, Capestang et Agde (pour information):
Point 11 – Présentation de la note d’orientation directionnelle DGFIP 2024 en matière de SSCVT ainsi que la doctrine d’emploi des animateurs de la politique ministérielle de prévention (pour information):
Point 12 – Questions diverses:
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Tests d’audition au centre de contact des particuliers par la MGEFI,
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Intervention de la cellule nationale de médiation interne de la DGFIP auprès d’un service infra-départemental.
