FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail
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Bonjour,
Ci-joint les CR des instances du 16 et 17/11.
Bonne réception.
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Rappel ordre du jour :
1) Présentation du Programme Annuel de Prévention (PAP) 2021/2022 issu de la mise à jour du DUERP (vote) ;
2) Expérimentation d’une délégation à la DDFIP de la Marne du traitement de certaines dépenses sans ordonnancement (vote) ;
3) Questions diverses.
compte_rendu_CTL_15-11-2022.pdf
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Rappel ordre du jour :
1) Votes des PV des CTL tenus ces derniers mois ;
2) Présentation des résultats de l’observatoire interne 2021(information) ;
3) Présentation du plan de continuité d’activité applicable aux services de la DDFIP 52 (information) ;
4) Rapport d’activité 2021 (information) ;
5) Transfert de la liquidation des taxes d’urbanisme à la DDFIP (information) ;
6) Déploiement d’un outil d’enquête de satisfaction dans les permanences des Espaces France Services (information) ;
7) Présentation du bilan télétravail 2021 (information) ;
8) Questions diverses :
Point sur les recrutements contractuels;
Service SIE relocalisé : démétropolisation, ça ne marche pas...
Point sur l’avancement du FACVT ...
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