FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail

Bonjour,

 

Ci-joint le CR du 24/10/2024 de la formation spécialisée du CSAL de la Haute-Marne.

 

pdfliminaire.pdf

pdfAVIS_PAP.pdf

pdfCR_FS_24-10-24.pdf

pdfCR-CSAL_17-11-23.pdf

 

pdfCR-FS_16-11-23.pdf

 

Bonjour,

Ci-joint les CR des instances du 16 et 17/11.

Bonne réception.

Rappel ordre du jour :

 

1) Présentation du Programme Annuel de Prévention (PAP) 2021/2022 issu de la mise à jour du DUERP (vote) ;

2) Expérimentation d’une délégation à la DDFIP de la Marne du traitement de certaines dépenses sans ordonnancement (vote) ;

3) Questions diverses.

 

pdfcompte_rendu_CTL_15-11-2022.pdf