FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail
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Bonjour,
Ci-joint le CR du 24/10/2024 de la formation spécialisée du CSAL de la Haute-Marne.
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Bonjour,
Ci-joint les CR des instances du 16 et 17/11.
Bonne réception.
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Rappel ordre du jour :
1) Présentation du Programme Annuel de Prévention (PAP) 2021/2022 issu de la mise à jour du DUERP (vote) ;
2) Expérimentation d’une délégation à la DDFIP de la Marne du traitement de certaines dépenses sans ordonnancement (vote) ;
3) Questions diverses.
compte_rendu_CTL_15-11-2022.pdf
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