Les sujets à l'ordre du jour de ce CTL étaient les suivants :

  • Définition des ponts naturels pour 2021 (pour avis - nouvelle présentation à la demande de Représentants du personnel)
  • Présentation du compte-rendu d'exécution budgétaire 2020 et du document prévisionnel de gestion 2021
  • règles de gestion de la taxe sur la valeur vénale des immeubles
  • questions diverses

Nous avons préparé ce CTL en Intersyndicale CGT / Solidaires.

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire :

pdfDéclaration liminaire du CTL 3-2021 du 26-03-21.pdf

ainsi que le compte-rendu :

pdfCompte-rendu du CTL 3-2021 du 26-03-21.pdf