CSAL - Comité Social d'Administration Local

L'ordre du jour portait sur les points suivants :

  • présentation du compte-rendu d’exécution budgétaire 2024 et du document prévisionnel de gestion 2025

  • bilan de la formation professionnelle 2024

  • bilan des recrutements contractuels

  • point de situation du Service d’Appui au Réseau (SAR)

Tous ces points ont été présentés pour info, aucun vote n’a été requis.

En début de séance, nous avons lu la déclaration liminaire suivante:

pdfCSAL 03-2025 Declaration liminaire.pdf

Voici notre compte-rendu :

 pdfCSAL 03-2025 Compte-rendu.pdf

 

L'ordre du jour portait sur les points suivants :

  • Programmation annuelle des travaux du CSAL
  • Modification de l'organisation interne du SIP de Vesoul
  • Point de situation du Centre de Contact de Vesoul
  • Point de situation de l'Antenne provisoire du SIE Départemental
  • Expérimentation organisationnelle PRIE / Service local du Domaine

Nous avons lu la déclaration liminaire suivante en début de séance :

pdfCSAL 01-2025 Declaration liminaire.pdf

Et voici notre compte-rendu :

pdfCSAL 01-2025 Compte-rendu.pdf

 

L'ordre du jour du CSAL n°11/2024 du 30 septembre 2024 était le suivant :

  • Validation du Programme Annuel de Prévention (PAP)
  • Présentation de la mise en place d'un Service d'appui au réseau SPL en matière de recouvrement
  • Point sur le fonctionnement du Centre de Contact (CDC)
  • Questions diverses

Lors du CSAL-FS du 17 septembre dernier, nous avions accepté de déroger aux règles de convocation (délai de 2 semaines avant l’instance pour l’envoi de la convocation) pour la tenue d'un nouveau CSAL-FS le 30 septembre, afin de permettre la présentation du DUERP et du PAP qui n'étaient alors pas prêts. Cependant, le Directeur s'est bien abstenu de nous prévenir qu'il nous convoquerait également pour un CSAL le même jour... Un CSAL-FS le matin et un CSAL l'après-midi, c'est beaucoup à (di)gérer !

Voici la déclaration liminaire que nous avons lue en séance :

 pdfCSAL 11-2024 liminaire.pdf

et la déclaration liminaire de l'Intersyndicale CGT/SOLIDAIRES pour le CTL 1/2018 du 24 avril 2018 à laquelle nous faisons référence dans notre déclaration liminaire du jour :

 pdfCTL 1-2018 Liminaire.pdf

ainsi que le compte-rendu :

 pdfCSAL 11-2024 Compte-rendu.pdf

L'ordre du jour du CSAL n°8/2024 du 18 juillet 2024 portait uniquement sur la reconvocation du point sur la création du Centre de Contact (CDC) des Particuliers de Vesoul, suite à l'avis unanime défavorable.

Voici la déclaration liminaire que nous avons lue en séance :

pdfCSAL 8-2024 liminaire.pdf

et le compte-rendu :

pdfCSAL 8-2024 compte-rendu.pdf