Les sujets à l'ordre du jour étaient les suivants :
- détermination des ponts naturels pour 2023
- modification des horaires du SGC de Vesoul
- transfert de la liquidation des taxes d’urbanisme
- échanges autour du contrat d’objectif et de moyens
- question diverses
Un point concernant le positionnement des postes offerts au recrutement contractuel a été ajouté à la demande de Représentants du Personnel.
Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire :
Déclaration liminaire du CSAL 3-2023 du 06-02-2023.pdf
ainsi que le compte-rendu :
