Le CSAL du 10 septembre 2026 était réuni en Formation Spécialisée (FS) en présence de l’Inspecteur Santé et Sécurité au Travail (ISST). La nouvelle Animatrice de la Politique Ministérielle de Prévention a participé en visio. L’Assistante des Services Sociaux, la Médecin du travail et l’Infirmière étaient excusées.
L'ordre du jour était le suivant :
- Présentation du projet de restructuration des services de contrôle (pour avis)
- Présentation du projet de fermeture de l’antenne de Gray du SIP de Vesoul (pour avis)
- Présentation des mesures mises en place localement durant les périodes de canicule (pour information)
- Budget SST et propositions de dépenses
- Examen des fiches de signalements, des accidents de travail et des demandes portées au registre SST70 (pour information)
- Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) et du programme annuel de prévention (pour avis)
Nous avons lu la déclaration liminaire suivante en début de séance :
CSAL-FS 9-2026 Déclaration liminaire
et voici notre compte-rendu :
