CSAL-FS 9/2026

Ordre du jour : 

• Présentation du projet de restructuration des services de contrôle (pour avis)
• Présentation du projet de fermeture de l’antenne de Gray du SIP de Vesoul (pour avis)
• Présentation des mesures mises en place localement durant les périodes de canicule (pour information)
• Budget SST et propositions de dépenses
• Examen des fiches de signalements, des accidents de travail et des demandes portées au registre SST70 (pour information)
• Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) et du programme annuel de prévention (pour avis)