CSAL - Comité Social d'Administration Local
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Voici la déclaration liminaire et le compte-rendu du CSAL du 13 juin 2023 qui portait sur :
- l'élection des représentants des personnels au Comité Médical
- le tableau de bord de veille sociale
Il a aussi été question du baromètre social, de la cité administrative, de l'opération relamping, du SDIF, de la convention signée avec la DISI, du volet emploi du plan anti-fraude et de la facturation électronique.
Bonne lecture !
Liminaire_CSAL_13_juin_2023.pdfCR_CSAL_13_juin_2023.pdf
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Voici la déclaration liminaire et le compte-rendu du CSAL Budget et ForPro du 16 mai, qui a aussi porté sur bien d'autres sujets comme vous pourrez le lire (cité administrative, accueil, évaluation pro).
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Voici le compte-rendu du CSAL du 7 avril, accompagné de la déclaration intersyndicale de boycott de la convocation du 30 mars.
L'ordre du jour de ce CSAL portait sur :
- le règlement intérieur du CSAL (pour avis)
- les ponts naturels 2023 (pour avis)
- l'accueil des usagers à l'antenne de Carmaux (pour avis)
- la modification des horaires des plages variables du SGC de Gaillac (pour avis)
- la campagne déclarative d'impôt sur le revenu (pour information)
- les questions diverses (situation des services, TOIP, réaménagement des accueils...)
Bonne lecture !
Déclaration_intersyndicale_30_mars_2023.pdf CR_CSAL_7_avril_2023.pdf
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- réforme du dialogue social (CSA)
- mise en place des CDL (création au 01/01/2023 du CDL pour le Centre Tarn)
- conséquences du NRP (ajustement de périmètre)
- transfert de la Taxe d'Urbanisme à la DGFiP
- questions diverses (cité administrative, fermeture cantine, suppression d'un IDiv Expert en fiscalité internationale à la DRFiP31)
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