FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail

Ordre du jour :

  • BILAN D'ACTIVITÉ DU CHS-CT POUR L'ANNÉE 2018
  • EXAMEN DE LA NOTE D’ORIENTATIONS MINISTÉRIELLES SANTÉ, SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL 2019
  • PRÉSENTATION DU GUIDE AMIANTE
  • REGISTRES HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
  • EXAMEN DU BUDGET 2019
  • QUESTIONS DIVERSES

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En préambule, Solidaires Finances Publiques 82 a alerté le Directeur avec une déclaration liminaire à laquelle M. Bréchard n'a pas souhaité répondre au motif qu'elle porte sur trop de sujets... et qu'elle contient quelques inexactitudes telles que la référence aux Préfets et à la circulaire du 24/07/2018 en martelant que NON! la DGFIP n'est absolument pas concernée par la réflexion demandée aux Préfets sur la déconcentration et l'organisation territoriale des services publics.
Ouf! Nous voilà rassuré(e)s!
(déclaration liminaire à la fn du compte-rendu)

pdfCompte rendu du CHSCT du 11 septembre 2018

  • Approbation des procès verbaux des CHSCT du 13-09-2017, 17-07-2017 et 27-03-2018
  • Examen du DUERP-PAP 2018
  • Présentation par le Dr Andrieu de son rapport d'activité
  • Examen des registres hygiène et sécurité
  • Opérations de restructuration du réseau au 1er janvier 2019
  • Suivi du budget 2018 du CHSCT et nouvelles actions
  • Questions diverses

pdf Compte rendu du CHSCT du 8 juin 2018

À l’ordre du jour de ce comité d’hygiène et de sécurité et des conditions de travail, plusieurs points

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