Compte-rendu du CHS-CT en audioconférence PRA - 12 mai 2020 

La DISI Sud Ouest à réuni un CHS-CT spécial Plan de Reprise d’Activité à la demande du Secrétariat Général le 12 mai 2020.

Cette réunion s’est déroulée en audioconférence entre l’administration et les représentant.e.s des syndicats représentatifs de la DISI Sud-Ouest de 14h00 à 18h20.

Il s’agit de la 1ère réunion officielle depuis le début de la crise sanitaire. Elle a fait l’objet d’un enregistrement sonore comme pour les CHS-CT en « présentiel ».

Ce compte-rendu reflète le plus fidèlement possible les propos tenus, les informations et consignes données par la Direction. L’exercice n’est pas facile en audioconférence.

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Compte-rendu et déclaration liminaire

pdfCR-DISI_SO-CHS-CT-SPECIAL-COVID_19-2020512.pdf

pdfSFPD33-Liminaire-CHS-CT-20200512.pdf

Ordonnance et note de service d'application à la DGFIP

pdfOrdonnance-joe_20200416_0093_0017.pdf

pdfNote_congé_réseau.pdf

pdfAnnexe_congés-1.pdf