CHSCT 31

Ordre du jour :

1. Approbation des procès-verbaux du 17/10/2019 et du 28/11/2019

2. DRFIP - Fiche d'information sur le dispositif de suivi des agents en "absence longue"

3. DRFIP - Fiche sur la video surveillance

4. DRFIP - Fiche d'impact sur les Accueils de proximité mis en place à la fin du 1er trimestre 2020

5. DRFIP - Fiche d'impact sur les Conseils aux décideurs locaux

6. DRFIP - Fiche d'impact sur le transfert du PCE Balma à Rangueil

7. DRFIP - Transfert du recouvrement de l'impôt des particuliers au 01/01/2020

8. Examen des registres santé et sécurité au travail : 2d semestre 2019

9. Examen des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles et Bilan _2019

10. Examen des fiches de signalement et Bilan_2019

11. Point budgétaire

12. Questions diverses