CSAL - Comité Social d'Administration Local

Le CSAL était convoqué ce mercredi 12 avril pour examiner les points suivants:

- PV des séances des 11 et 16 janvier 2023 (pour avis);
- Rapport d'activité 2022 (pour information);
- Budget: excécution 2022 et prévision 2023 (pour information);
- Bilan de la formation professionnelle 2022 et plan de formation 2023 (pour information)
- Questions diverses

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte-rendu.

pdf20230412_CSAL_limR.pdf

pdf20230412_cr.pdf

Le CTL était convoqué ce jeudi 6 octobre jour pour examiner les points suivants:

  • PV de la séance du 20/05/2022 (pour approbation)
  • La mise en place d'un réseau de référents fraudes au sein des brigades (pour information);
  • Observatoire interne 2021 et Tableau de bord des conditions de vie au travail 2021 (pour information);
  • Tableau de veille sociale 2021 (pour information);
  • Bilan sur le télétravail 2021 (pour information);
  • DUERP et Plan annuel de prévention 2021 (pour information);
  • Questions diverses

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire et le compte-rendu, bonne lecture!

pdf20221006_ctl_liminaire.pdf

pdf20221006_ctl_cr.pdf

Les élus du Personnel SOLIDAIRES et CGT au Comité technique local de notre DIRCOFI, après s'être concertés, ont décidé de boycotter la séance convoquée ce mardi 18 janvier à 9h00 en visio conférence.

Pour expliquer cette décision, ils ont adressé la motion commune suivante à son Président:

pdfmotion_intersyndicale.pdf

La "dernière séance" pour ce CTL convoqué à 9 heures rue des Lois, en urgence par son Président à la demande de la Centrale, pour émettre un avis sur la mise en place d'un Service de Contentieux d'Appel déconcentré à la DIRCOFI Sud Pyrénées, suite à la création de la CAA de Toulouse début 2022.

Autres points à l'ordre du jour : l'organisation des travaux des contrôleurs de brigades de Toulouse et les "ponts naturels" 2022, plus des questions diverses.

Les élus de Solidaires Finances Publiques ont donné lecture de la déclaration liminaire suivante, avant l'examen de l'ordre du jour :  pdfdéclaration_liminaire_Solidaires_FiP_CTL_17.12.2021.pdf

Le compte-rendu dans la Lettre du vendredi n°38 du 31.12.2021, ICI :  pdfLa_lettre_du_vendredi_n38_du_31.12.2021.pdf