COMPTE-RENDU AUDIOCONFERENCE

Lundi 2 novembre 2020

Suite à l’annonce du nouveau confinement qui a débuté vendredi 30 octobre, la direction nous a
réuni en audio conférence lundi 2 novembre 2020 pour nous apporter quelques informations.

A la différence du confinement du printemps dernier, les missions de service public seront
intégralement assurées. Pas de PCA (plan de continuité d’activité) mis en oeuvre.

Le télétravail est la règle pour l’ensemble des activités qui le permettent, l’objectif étant de limiter
les déplacements dans les transports en commun et la présence dans les bureaux.

En terme de contrôle fiscal, les interventions peuvent se faire si la société est ouverte et si elle est
d’accord pour la poursuite du contrôle engagé.

Pour l’engagement de nouveau contrôle, la direction est dans l’attente de précisions de CF. Par
contre, tout ce qui peut être fait à distance (CSP, programmation, etc...) continue.

1 - POINTS RH

Le télétravail doit être la priorité lorsque l’agent est équipé et que sa mission peut être exercée en
télétravail (5 jours). Les jours de télétravail seront posés dans SIRHIUS (Autre motif - Télétravail).
Lorsque la mission n’est pas télétravaillable ou si absence de portable, l’agent est présent au
bureau.

Les ASA sont limitées aux seules personnes vulnérables et qui ne peuvent être équipées.
Aucune réunion ne doit être tenue en présentiel, hormis une éventuelle interlocution à la direction.

La DG demande de nouveau un recensement journalier des agents en présentiel, en télétravail ou
autres cas (congés, congé pour raison de santé, activité syndicale, etc.).
Si un vérificateur est nomade par principe, il sera recensé comme étant :
- en présentiel : lorsqu’il est en intervention en entreprise
ou présent au bureau.
- télétravailleur : lorsqu’il travaille chez lui.
Pour info, ce lundi 2 novembre, 155 agents étaient présents au bureau, 231 en télétravail et 36
autres situations.

L’ information a été passée aux chefs de service d’organiser la mise en place au maximum du
télétravail et le présentiel, si nécessaire, en limitant toutefois le nombre de personnes présentes en
même temps sur un même espace de travail.
Un rappel des gestes barrières et du respect des distanciations a été fait.

La direction a également rappelé que si les pauses cafés ne sont pas interdites, il faut cependant
rester vigilants sur le nombre de personnes présentes en même temps.
Il en est de même lors de la prise des repas, notamment si les cantines proposent des paniers
repas et que ces derniers seront pris dans les bureaux ou espaces dédiés (respect des distances).
La direction a encouragé les chefs de service à communiquer avec les agents sur la nécessité du
téléchargement de l’application « Tousanticovid ». Ne soyez pas étonnés si votre chef vous en
parle.
La direction a demandé aux chefs de service d’être présents par roulement sur les divers sites. Si
sur les sites importants (CAE, Seynod par ex) il y en aura au moins un par jour, il sera peut-être
plus compliqué sur les autres sites de maintenir cette présence journalière.
Un CHSCT du Rhône, auquel l’ensemble des agents de la Dircofi est rattaché, se tiendra vendredi
6 novembre.

Formation professionnelle

La DG ( RH2C) a décidé la suspension des stages de formation professionnelle pendant au moins
15 jours et réfléchit à la possibilité de dispenser certains stages en distanciel.

2 - ACTIVITE DU CONTROLE FISCAL
Sur l’aspect métier, l’orientation donnée est la continuité de l’activité sans plus de précision de la
centrale.
Globalement, l’activité se poursuit avec les entreprises non fermées administrativement et pour les
autres, il faut faire preuve de pragmatisme, avec des interventions à distance ou chez un tiers
(comptable/avocat) si l’entreprise ne peut accueillir dans ses locaux.
Sinon le contrôle est suspendu jusqu’à la fin du confinement.

Les procédures à distance déjà en cours (CSP, EC) se poursuivent si l’interlocuteur est encore
disponible.
Si l’interlocuteur n’est pas en capacité de répondre il faut mettre en stand by jusqu’à la fin du
confinement.

Les MER sont pour le moment suspendues dans l’attente de précision de CF.
Il s’agit d’une phase de transition pour caler les dispositifs avec l’idée de poursuivre sans mettre en
danger les vérificateurs et nos interlocuteurs.
Il n‘y a pas de suspension des délais de procédures. Il faut donc maintenir un débat oral et
contradictoire en ayant des échanges réguliers avec le contribuable.
Les RH et Interlocutions départementales sont maintenus (en présentiel ou en distanciel à
privilégier).
L’outil JITSI installé sur les PC peut être utilisé pour ces réunions à distance y compris en y invitant
des personnes extérieures à l'administration en leur communiquant le lien de la réunion.
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PRENEZ SOIN DE VOUS ET DE VOS PROCHES