Compte-rendu du Comité Social d’Administration Local (CSAL)

du 8 octobre 2026

Ce 8 octobre s'est tenu un CSAL ayant à l'ordre du jour :

1 – Approbation du PV de la séance du CSAL du 8 juin 2026 (pour avis) ;

2 – Présentation de la déclinaison des lignes directrices concernant les PCE (pour avis) ;

3 – Point d’information sur la déconcentration des actes de gestion et des sanctions disciplinaires de 1er groupe ;

4 – Présentation du TBVS de 2025 ;

5 – Transfert de la formation professionnelle au service RH ;

6 – Questions diverses.

Ci-dessous le compte-rendu

pdfCompte-Rendu_CSAL_du_8_octobre_2026.pdf