CSAL - Comité Social d'Administration Local
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COMPTE-RENDU du Comité Social d'Administration Local
du 27 avril 2023
Veuillez trouver ci joint le compte-rendu du CSAL du 27 avril 2023 ayant à l'ordre du jour :
1 – Approbation du PV de la séance du CSAL du 20/01/2023 ;
2 – Nouveau réseau de proximité : dernière étape de la constitution du SGC de Saint-Amand-Montrond avec le transfert de l’EPCI Le Dunois et des communes rattachées (pour avis) ;
3 – Ponts naturels 2023 (pour avis) ;
4 – Bilan de la formation professionnelle 2022 (pour information) et projet de Plan local de formation 2023 (pour avis) ;
5 – Situation budgétaire de la DDFIP18 : bilan 2022 – projet 2023 ;
6 – Organisation de la campagne IR ;
7 – Point sur les contractuels recrutés à la DDFIP18 ;
8 – Point sécurité ;
9 – Questions diverses.
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Un CSAL se tient aujourd’hui à 9 h, ayant à l’ordre du jour « Exercice emplois pour 2023 au sein de la DDFIP18 : déclinaison du volet “emplois” du PLF 2023 et incidences des restructurations NRP », lequel est boycotté par vos élus Solidaires Finances Publiques, nous refuserons toujours de rentrer dans la cogestion avec la direction sur les suppressions d’emplois dans notre département. Les emplois sont un sujet très important qui nécessiterait un changement de paradigme et force est de constater que ce CSAL en est à l’opposé !
Evolutions emplois depuis 2012
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Compte-Rendu CTL du 21 juin 2022
Le mardi 21 juin c'est tenu un Comité Technique Local. Ci-dessous le compte-rendu.
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COMPTE-RENDU DE L’AUDIO-CONFERENCE DU 23/03/2021
Mardi 23 mars 2021 s’est tenue une nouvelle audio-conférence entre la Direction et les organisations syndicales (OS) élues en Comité Technique Local (CTL) afin de faire le point sur la crise sanitaire. Le Médecin de Prévention et l’Inspecteur Santé, Sécurité au Travail assistaient également à cette audio-conférence.
La situation sanitaire :
La direction nous indique qu’il y a 2 cas contacts qui vont prochainement reprendre en présentiel (testés négatifs) et 1 cas positif avéré à la COVID-19 dans les services de notre département.
Télétravail :
La direction nous informe que ce sont maintenant 220 ordinateurs et 102 téléphones qui sont déployés. D’autres sont actuellement en commande.
Elle indique qu’il y avait 50 % de télétravailleurs sur 5 jours glissants tandis que la moyenne nationale est de 55 %.
Le taux d’utilisation du matériel est quant à lui de 89 % contre une moyenne nationale de 80 %.
Sur la journée du 22/03/2021 il y avait 28 % de télétravailleurs par rapport au nombre d’agents présents dans les services.
Restauration collective:
Vos élus Solidaires Finances publiques ont questionné la Direction sur la mise en place de nouvelles mesures de distanciation dans les restaurants collectifs.
Elle a indiqué que pour le moment il n’y avait pas de directives en ce sens et que l’usage restait le même y compris dans les espaces de tisanerie : maintien de la jauge à 6 personnes maximum quelle que soit la taille de la pièce avec 2 m de distance entre les personnes.
Il a été souligné que ces préconisations étaient les même pour les éventuelles réunions en présentiel.
Vaccination :
La Direction précise que la Direction Générale désire mettre en place dune campagne de vaccination sur la base du volontariat en collaboration avec les médecins de prévention sous réserve d’un approvisionnement en vaccins.
Nous avons demandé au Médecin de Prévention s’il était envisageable pour les personnes « fragiles » en situation de télétravail permanent depuis 2020 qui auraient été vaccinées, d’envisager un retour en semi-présentiel dans un premier temps.
Le Médecin de Prévention a indiqué que cela pourrait être possible sous réserve d’une analyse conjointe du médecin traitant et du médecin de prévention avec l’accord de l‘agent.
Campagne IR:
Nous avons demandé à la Direction quelles seraient les préconisations sanitaires pour la campagne IR qui va bientôt se tenir.
Elle a précisé que le dispositif qui sera mis en place le sera afin que la santé à la fois des agents et des usagers soit préservée.
Des points réguliers sur la situation sanitaire vont continuer à être assurés par la Direction auprès des OS sous le même format.
Un CHS-CT devrait se tenir le 7 avril et un CTL le 14 avril. La prochaine audio-conférence n’est donc pas encore fixée à ce jour.
COMPTE-RENDU DE L’AUDIO-CONFERENCE DU 23/03/2021
Mardi 23 mars 2021 s’est tenue une nouvelle audio-conférence entre la Direction et les organisations syndicales (OS) élues en Comité Technique Local (CTL) afin de faire le point sur la crise sanitaire. Le Médecin de Prévention et l’Inspecteur Santé, Sécurité au Travail assistaient également à cette audio-conférence.
La situation sanitaire :
La direction nous indique qu’il y a 2 cas contacts qui vont prochainement reprendre en présentiel (testés négatifs) et 1 cas positif avéré à la COVID-19 dans les services de notre département.
Télétravail :
La direction nous informe que ce sont maintenant 220 ordinateurs et 102 téléphones qui sont déployés. D’autres sont actuellement en commande.
Elle indique qu’il y avait 50 % de télétravailleurs sur 5 jours glissants tandis que la moyenne nationale est de 55 %.
Le taux d’utilisation du matériel est quant à lui de 89 % contre une moyenne nationale de 80 %.
Sur la journée du 22/03/2021 il y avait 28 % de télétravailleurs par rapport au nombre d’agents présents dans les services.
Restauration collective:
Vos élus Solidaires Finances publiques ont questionné la Direction sur la mise en place de nouvelles mesures de distanciation dans les restaurants collectifs.
Elle a indiqué que pour le moment il n’y avait pas de directives en ce sens et que l’usage restait le même y compris dans les espaces de tisanerie : maintien de la jauge à 6 personnes maximum quelle que soit la taille de la pièce avec 2 m de distance entre les personnes.
Il a été souligné que ces préconisations étaient les même pour les éventuelles réunions en présentiel.
Vaccination :
La Direction précise que la Direction Générale désire mettre en place dune campagne de vaccination sur la base du volontariat en collaboration avec les médecins de prévention sous réserve d’un approvisionnement en vaccins.
Nous avons demandé au Médecin de Prévention s’il était envisageable pour les personnes « fragiles » en situation de télétravail permanent depuis 2020 qui auraient été vaccinées, d’envisager un retour en semi-présentiel dans un premier temps.
Le Médecin de Prévention a indiqué que cela pourrait être possible sous réserve d’une analyse conjointe du médecin traitant et du médecin de prévention avec l’accord de l‘agent.
Campagne IR:
Nous avons demandé à la Direction quelles seraient les préconisations sanitaires pour la campagne IR qui va bientôt se tenir.
Elle a précisé que le dispositif qui sera mis en place le sera afin que la santé à la fois des agents et des usagers soit préservée.
Des points réguliers sur la situation sanitaire vont continuer à être assurés par la Direction auprès des OS sous le même format.
Un CHS-CT devrait se tenir le 7 avril et un CTL le 14 avril. La prochaine audio-conférence n’est donc pas encore fixée à ce jour.
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