Nous étions convoqués le 12 décembre après-midi pour une Formation Spécialisée du CSAL portant sur le règlement intérieur des nouvelles instances.

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire intersyndicale:

pdfLiminaire_FS_du_12-12-2023-RI_Intersyndicale.pdf

Et ci-dessous, les amendements proposés:

pdfRI_CSA_-_DDFIP_27_amendé.pdf