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Ensemble on est plus fort
Une liminaire a été lue ( jointe à cet envoi). En questions diverses, Solidaires a demandé d'aborder le sujet du télé-travail. Un groupe de travail national et un comité technique de réseau a validé la mise en place de ce nouveau dispositif.
L'objectif de la DG est d'arriver à 10 % des effectifs dans chaque DDFIP. Mise en place progressive à partir de 2019.
Le contingentement de 10 % des effectifs ne vaut pas quand l'agent fait cette demande pour des problèmes de santé. Par manque de temps ce point sera présenté dans le deuxième convocation du CTL, le 16 octobre prochain.
Dans notre liminaire, nous avons évoqué la circulaire du Premier Ministre demandant aux préfets de région d’interroger les responsables des services déconcentrés sur l'organisation des services suite aux propositions de CAP22. Le directeur nous a informé que la DDFIP était intéressée sur l'utilisation des MSAP (Maison de services au public). Solidaires a demandé si le but était de maintenir ou de développer le réseau.
Le directeur déclare être sceptique sur l'avenir du réseau : « il y aura des mesures de resserrement du réseau , mais je ne sais encore sur quelle structure ».
Solidaires finances publiques a pointé la contradiction de l’annonce du ministre entre le développement des MSAP et « en même temps », comme dirait la parole présidentielle, la suppression des emplois en constante augmentation.
Ordre du jour
1 . Approbation du procès verbal de la séance du CHSCT du 2 mars 2018
2. Présentation du rapport annuel de l'inspection santé et sécurité au travail
3. Présentation du guide pour la prise en compte des conditions de travail dans la conduite de projets (note SG du 30/07/2018)
4.Examen des observations portées sur le registre santé et sécurité au travail
5. Point sur l'utilisation des crédits et examen des nouvelles propositions
6. Point sur les fiches de signalements, les accidents, et les exercices d'évacuation
7.Mise en place de l'APRDV ( Accueil Personnalisé sur rendez-vous)
8. Présentation du projet de réinstallation de la trésorerie de Remoulins dans les locaux de la MSAP (Maison des services au public)(pour avis du CHSCT)
9. Point sur les projets de réorganisation du réseau pour 2019 (pour information du CHSCT)
10.Questions diverses dont information du SG concernant la fermeture du point de consultation de St Privat des Vieux et accés des membres du CHSCT à l'infocentre DUERP.
Action à la chambre régionale des Comptes de Montpellier
des sections Solidaires Finances Publiques Occitanie
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