Actualités
Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du 24 mai 2019 :
1 - Approbation des PV des CTL des 20/11/2018,18/01/2019 et 15/02/2019
2 - Redéploiement d’emplois
3 - Transfert du siège de la Trésorerie de Cournonterral à Castries au 1er septembre 2019
4 - Télétravail
5 - Fusion des deux SPF de Béziers
6 - Questions diverses
- Plan mobilité
- Prime PAS
- Situation des effectifs de Lodève
Le second CHSCT de l'année 2019 s'est déroulé le 25 avril dernier. Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour du CHSCT du 25 avril ainsi que le compte-rendu :
1 – Télétravail à la DDFiP
2 – Travaux au Millénaire
3 – DUERP/PAP 2018/2019 de l’INSEE
4 – Propositions d’actions et travaux pour 2019 :
- DDFiP : Béziers, Sète, La Paillade, Montmorency, Saint Pons.
5 – Présentation du guide amiante par l'ISST
6 – Registres SST, fiches de signalement et accidents de service
7 – Suivi des décisions et observations exprimées en réunion plénière
8 – Douane : présentation de la proposition du psychologue du travail sur la suite de l’intervention au
sein des services de la Recette interrégionale et du bureau des douanes de Montpellier
9 – Douane : Information sur le déploiement de nouveaux PV informatisés et l’utilisation des PMV
sur autoroutes
10 – Questions diverses :
DDFiP :
– "Géographie revisitée"
– Montmorency : cité administrative, service RH
– CPS
– Trésorerie Hérault Amendes
– Béziers Verdier
DOUANE :
- SRE
Le prochain CHSCT se tiendra le 12 juin. N’hésitez pas à faire remonter à vos représentants toute demande concernant ces questions et/ou vos conditions de travail (coordonnées sur le compte rendu).
Compte-rendu réunion plénière CHSCT Hérault du 25 avril 2019
Premier CHSCT de l’année 2019
Au sommaire :
1 – Désignation du secrétaire du CHSCT de l’Hérault
2 – Approbation du règlement intérieur de l’Hérault
3 – Approbation des PV de séance des 20 septembre et 18 octobre 2018
4 – Présentation de la note d’orientation 2019
5 – DUERP/PAP 2018/2019 de l’INSEE
6 – Bilan DUERP/PAP 2018 de la DDFiP
7 – Compte-rendu de la visite du CSRH par la délégation du CHSCT le 11 février 2019
8 – Information sur l’intervention du psychologue du travail au sein des services de la Recette interrégionale et du bureau des douanes de Montpellier
9 - Ce point a été reporté au prochain CHSCT faute de documentation.
10 – Propositions d’actions et travaux pour 2019 : nature et montant (pour avis). Budget 2019 du CHSCT. (INSEE, DOUANE et DDFiP)
11 – Plan de formation 2019
12 – Demande d’information sur les travaux du rez-de-jardin dans les locaux de l’INSEE
13 – Questions diverses :
– Présentation des lettres de mission de l’assistant et du conseiller de prévention de la douane
– Calendrier prévisionnel des réunions du CHSCT 34
Compte-rendu réunion plénière CHSCT Hérault du 05 avril 2019
Suite à la départementalisation des mutations en 2019, l'Hérault direction préfiguratrice, vous trouverez ci-dessous une fiche pratique.
Au sommaire :
I – Principes généraux des mutations nationales
II – Principes généraux des mutations locales dans le cadre de la départementalisation
III – Le déroulement du mouvement local
Annexes :
– Liste des priorités dans le mouvement local au 1er septembre 2019 en cas de réorganisation de services entraînant un transfert de missions et d’emplois au sein de la direction ou de suppression d’emploi
– Liste des priorités dans le mouvement local au 1er septembre 2019 pour les ALD
– Liste des priorités dans le mouvement local au 1er septembre 2019 pour les demandes de rapprochement interne
– Utilisation de l’applicatif ALOA
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