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Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte rendu du dernier CTL du 15 décembre 2022.
La liminaire a été rédigée et lue dans le contexte particulier du drame récent du Pas-de-Calais survenu lors d'un contrôle fiscal, d'un séminaire sur le contrôle fiscal organisé par notre direction le 29 novembre et de la visite du préfet prévue dans nos locaux suite à ce drame le 16 décembre.
Liminaire du CTL du 15 décembre 2022
Compte rendu CTL du 15 décembre 2022
À l’ordre du jour de ce comité figurait un seul point pour avis, le transfert au 01/01/2023 de la gestion du budget de 2 EHPAD à la Trésorerie Hospitalière Ouest Hérault, ainsi que des questions diverses au directeur notamment sur les voitures de fonction pour les services du contrôle fiscal et l'avancement des travaux sur le site de Montmorency.
Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CTL du 22 novembre 2022.
À l’ordre du jour de ce comité figurait les points suivants :
1) Approbation du PV du CTL du 07/06/22 (pour avis)
2) Approbation du PV du CTL du 05/07/22 (pour avis)
3) Transfert de gestion des 4 communes gardoises au SGC Est Hérault (pour avis)
4) Partenariat SNCF – DGFIP pour le recouvrement des amendes (pour information)
5) La responsabilité des gestionnaires publics (pour information)
6) Frais de déplacement : diffusion d’une foire aux questions (pour information)
7) Questions diverses :
- Transfert de budgets SPL
- Béziers Clémenceau
- Pézenas
- Changement des plages horaires PRS
- Antenne Lamalou et Bédarieux
- Suivi des travaux immobiliers
- Questions au directeur
Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de deux CHSCT qui se sont tenus le 9 novembre 2022, un exceptionnel qui porte sur le rapport de la délégation d’enquête suite à la tentative de suicide d’un agent du Pôle RH de la Direction Interrégionale (DI) Occitanie des Douanes suivi d’un CHSCT ordinaire.
À l’ordre du jour du CHSCT ordinaire figurait les points suivants :
Point 1 – Approbation des procès-verbaux des séances du 27 juin, 12 juillet et 27 septembre 2022 (pour avis)
Point 2 – Douane : PAP DI et DR 2022 (pour avis)
Point 3 – INSEE : DUERP/PAP 2022 (pour avis)
Point 4 – Budget 2022 INSEE et DDFiP : finalisation (pour avis)
Point 5 – Présentation du décret du 20 novembre 2020 mettant en place les CSA et formations spécialisées (pour information)
Point 6 - Questions diverses : Douane (Trappe de désenfumage de l’atelier STA de Mèze ; SRE) et DDFiP (points sur les travaux immobiliers)
Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL du 4 octobre 2022.
À l’ordre du jour de ce comité figurait les points suivants :
1. Approbation du procès-verbal du CTL du 10 mai 2022 (pour avis)
2. Bilan de la campagne IR (pour information)
3. Bilan actualisé de l’activité des conseillers aux décideurs locaux (pour information)
4. Actualisation de la situation du télétravail au 31/08/2022 (pour information)
5. Point d’étapes sur les travaux immobiliers (pour information)
6. Point sur le fonds d’amélioration du cadre de vie au travail des agents (pour information)
7. Point sur l’avancement de la facturation électronique (pour information)
Questions diverses :
- Antenne SIE de Nîmes
- Béziers Clémenceau
- Formation Professionnelle
- Droit de grève
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