Actualités
Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL du 4 octobre 2022.
À l’ordre du jour de ce comité figurait les points suivants :
1. Approbation du procès-verbal du CTL du 10 mai 2022 (pour avis)
2. Bilan de la campagne IR (pour information)
3. Bilan actualisé de l’activité des conseillers aux décideurs locaux (pour information)
4. Actualisation de la situation du télétravail au 31/08/2022 (pour information)
5. Point d’étapes sur les travaux immobiliers (pour information)
6. Point sur le fonds d’amélioration du cadre de vie au travail des agents (pour information)
7. Point sur l’avancement de la facturation électronique (pour information)
Questions diverses :
- Antenne SIE de Nîmes
- Béziers Clémenceau
- Formation Professionnelle
- Droit de grève
Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CHSCT du 27 septembre 2022.
À l’ordre du jour de ce comité figurait les points suivants :
– DDFiP : médiation collective SIP Millénaire. Restitution du psychologue du travail M. PIZZO
– Douane : la présentation des contrôles internes et externes de radioprotection (pour information)
– Compte-rendu de la visite de la délégation du CHSCT 34 au STA de Mèze-douane (pour information)
– DDFIP : DUERP/PAP 2022 (pour avis)
– Douane : PAP DI et DR 2022 (pour avis)
– Budget 2022 : finalisation (pour avis)
INSEE
DOUANE
DDFIP
– Point sur les formations 2022 (pour information)
– DDFiP : point sur le déroulement des travaux à Lunel, Montpellier Millénaire, Montpellier Montmorency, Pézenas et Sète.
Questions diverses
Vous trouverez ci-après le compte-rendu de la réunion sur les suppressions d'emplois dans les SIE en 2023 qui s'est tenue le 4 juillet,
Compte-rendu réunion antenne SIE Nîmes du 04 juillet 2022
ainsi que le compte-rendu du CTL du 5 juillet.
À l’ordre du jour de ce CTL figurait les points suivants :
1. Approbation du procès-verbal du CTL du 14 avril 2022 (pour avis)
2. Campagne de recrutement des apprentis (pour information)
3. Point d’étape sur les travaux immobiliers (pour information)
- Montmorency
- Millénaire
- Lunel
- Pézenas
- Autres sujets immobiliers
4. Présentation par les acteurs de prévention du rapport de visite du site Apollo (pour information)
5. Plan d’action suite à l’audit local mené sur les frais de déplacement (pour information)
6. Questions diverses
Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CHSCT du 27 juin 2022.
À l’ordre du jour de ce comité figurait les points suivants :
Point 1 – Approbation des PV du 16 novembre 2021 et du 15 avril 2022
Point 2 – DDFIP : Point sur les travaux immobiliers à Montmorency (pour information)
Point 3 – Douane : Présentation du plan d’action « opposition à fonction (OAF) » (pour information)
Point 4 – Présentation de la mise en oeuvre de l’évolution du décret 82-453 en matière de suivi en santé au travail (pour information)
Point 5 – Présentation du rapport annuel de médecine de prévention (pour information)
Point 6 – DDFIP : Avis technique Dispositif Veille et Soutien (DVS) sur le CFP Apollo (pour information)
Point 7 – Douane : Présentation de la nouvelle organisation du Pôle ressources humaines de la DI d’Occitanie (pour information)
Point 8 – Douane : Bilan des PAP DR et DI 2019-2021, présentation des DUERP DR et DI 2021-2022 (pour information)
Point 9 – Douane : Présentation des PAP DR et DI 2021-2022 (pour avis)
Point 10 – DDFIP : Point sur les travaux immobiliers à Sète Lunel Le Millénaire et Pézenas
Point 11 – DDFIP : Compte-rendu des visites de la délégation du CHSCT34 dans les sites de Lunel Le Millénaire, Pézenas et Villeneuve-les-Béziers
Point 12 – DDFIP : Bilan DUERP 2020/2021
Point 13 – Douane : Présentation par Véritas de l’évaluation du risque chimique au STA de Mèze
Point 14 – Nouvelles propositions d’actions et travaux (pour avis)
Point 15 – Point sur les formations 2022
Point 16 – Registres SST - Accidents de service – Fiches de signalement
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