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Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL qui s'est déroulé le 6 avril 2021.


L'ordre du jour : Centre de Contact (CDC), Nouveau Réseau de Proximité (NRP), Établissement France Service (EFS) et Campagne IR en mode distanciel.

pdfLiminaire CTL du 6 avril 2021

pdfCompte-rendu CTL du 6 avril 2021

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CHSCT du 15 mars 2021 ainsi que la synthèse du GT télétravail DDFiP 34.

À l’ordre du jour de ce comité figurait les points suivants :

Point 1 - Approbation du PV de la séance du 20 janvier 2021

Point 2 - Présentation de la note d’orientation ministérielle 2021

Point 3 - Point sur la crise sanitaire COVID 19

Point 4 - Douanes : DUERP/PAP 2020-2021 DR Montpellier et DI Occitanie

Point 5 - DDFIP : Retour sur le GT télétravail du 05/03/2021

Point 6 - DDFIP : Retour sur le rapport de visite de la délégation du CHSCT 34 sur les
sites Mosson, Millénaire et Lunel du 8 février 2021

Point 7 - DDFIP : Présentation du rapport de l’ISST suite à sa visite au CFP Coeur
d’Hérault

Point 8 - Point sur les locaux de repli et de convivialité sur les différents sites

Point 9 - Propositions d’actions et travaux pour 2021

Point 10 - Plan de formation 2021

Point 11 - Registres, SST, Accidents de service, fiches de signalement

Point 12 - Questions Diverses

pdfCompte-rendu du CHSCT du 15 mars 2021

pdfSynthèse du GT télétravail DDFiP 34

Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL qui s'est déroulé le 28 janvier 2021.

En préambule à l’ouverture de ce CTL Solidaires Finances Publiques a fait lecture d’une liminaire axée sur ce qui nous paraît être le point essentiel à savoir le recrutement de contractuels.

pdfLiminaire CTL du 28 janvier 2021

À l’ordre du jour de ce comité figurait les points suivants  :

– La mise à jour des règlements intérieurs relatifs aux horaires variables dans les structures NRP créées au 1er janvier 2021 (pour avis),
– La prorogation de la convention de contrôles sur pièces à distance entre les DDFIP de l’Hérault et de la Lozère (pour info),
– Le recrutement de contractuels (pour info),
– Et une série de questions diverses.

pdfCompte-rendu du CTL du 28 janvier 2021

Pour Solidaires Finances Publiques, la lutte contre les emplois précaires et la protection des agents et des agentes est une priorité absolue.

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CHSCT qui s'est déroulé le mercredi 20 janvier 2021.

À l’ordre du jour de ce comité, figuraient les points suivants :

  1/ Approbation des PV des séances du 16 octobre et 23 novembre 2020

  2/ DDFIP, point sur la médiation à la Mosson

  3/ Point sur la crise sanitaire COVID 19

  4/ Résultat des tests sur le respect des mesures sanitaires

  5/ DOUANE, point d’information sur la proposition d’achat de housses pour les gilets par-balles

  6/ DOUANE, refus d’aménagement de poste

  7/ Questions diverses

  • DDFIP POINT SUR L’IMMOBILIER
  • DOUANES
  • CAMPAGNE DUERP PAP 2020 2021
  • VISITES MÉDICALES

pdfCompte-rendu du CHSCT 20 janvier 2021