FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail
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Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de la FS (Formation Spécialisée) du 25 mai 2023 dont les points suivants ont été abordés :
Point 1 : Election d’un nouveau secrétaire de la FS (pour avis)
Point 2 : Approbation du procès verbal de la FS du 14 février 2023 (pour avis)
Point 3 : Budget prévention 2023 (pour avis)
Point 4 : Budget Formation (pour avis)
Point 5 : Questionnaire sur les risques routiers et sécurité des personnes (pour information)
Point 6 : Sujets Télétravail (pour information)
- projet de questionnaire Télétravail
- fin du Télétravail 5j/5 pour les agents vulnérables: situation à la DDFiP34
Point 7 : Registre SST, fiches de signalement, accidents de service et refus d’aménagement de poste (pour information)
Point 8 : Point d’étape sur les travaux immobiliers (pour information)
Point 9 : Point sur les sites de Pézenas et Béziers Verdier suite au rapport de l’ISST (pour information)
Point 10 : Comptes-rendus des exercices d’évacuation-incendie et plan d’action (pour information)
Point 11 : Questions diverses
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Vous trouverez ci-dessous le compte rendu de la FS (Formation Spécialisée) remplaçant désormais le CHSCT depuis le 1er janvier notamment pour les questions de la santé, la sécurité et les conditions de travail des agents.
Les points suivants ont été abordés lors de cette réunion plénière qui s'est déroulée le 14 février 2023 :
Point 1 : Présentation de la note d’orientations ministérielles 2023 (pour information)
Point 2 : Bilan de l’exécution du budget CHSCT 2022 et propositions d’actions et travaux pour 2023 (pour avis)
Point 3 : Bilan des formations CHSCT 2022 et Plan de formation 2023 (pour information)
Point 4 : Conditions d’exercice des missions des agents nomades : information sur l’incident du 10 janvier 2023 et constitution d’un groupe de travail local (pour information)
Point 5 : Point sur le fonds d’amélioration du cadre de vie au travail des agents (pour information)
Point 6 : Point d’étape sur les travaux immobiliers (pour information)
Point 7 : Bilan de la campagne DUERP 2022 et ouverture de la campagne 2023 (pour information)
Point 8 : Questions diverses :
- Permanences téléphoniques dans les SIP et casques téléphoniques
- Installation du SDIF au Millénaire
- SIP Millénaire et psychologue du travail
- CSRH (moustiquaires)
- Site de Lamalou et équipements PTI
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Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de deux CHSCT qui se sont tenus le 9 novembre 2022, un exceptionnel qui porte sur le rapport de la délégation d’enquête suite à la tentative de suicide d’un agent du Pôle RH de la Direction Interrégionale (DI) Occitanie des Douanes suivi d’un CHSCT ordinaire.
À l’ordre du jour du CHSCT ordinaire figurait les points suivants :
Point 1 – Approbation des procès-verbaux des séances du 27 juin, 12 juillet et 27 septembre 2022 (pour avis)
Point 2 – Douane : PAP DI et DR 2022 (pour avis)
Point 3 – INSEE : DUERP/PAP 2022 (pour avis)
Point 4 – Budget 2022 INSEE et DDFiP : finalisation (pour avis)
Point 5 – Présentation du décret du 20 novembre 2020 mettant en place les CSA et formations spécialisées (pour information)
Point 6 - Questions diverses : Douane (Trappe de désenfumage de l’atelier STA de Mèze ; SRE) et DDFiP (points sur les travaux immobiliers)
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Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CHSCT du 27 septembre 2022.
À l’ordre du jour de ce comité figurait les points suivants :
– DDFiP : médiation collective SIP Millénaire. Restitution du psychologue du travail M. PIZZO
– Douane : la présentation des contrôles internes et externes de radioprotection (pour information)
– Compte-rendu de la visite de la délégation du CHSCT 34 au STA de Mèze-douane (pour information)
– DDFIP : DUERP/PAP 2022 (pour avis)
– Douane : PAP DI et DR 2022 (pour avis)
– Budget 2022 : finalisation (pour avis)
INSEE
DOUANE
DDFIP
– Point sur les formations 2022 (pour information)
– DDFiP : point sur le déroulement des travaux à Lunel, Montpellier Millénaire, Montpellier Montmorency, Pézenas et Sète.
Questions diverses
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