Outre les sujets habituels, ont été évoqués l’examen du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) et du Programme Annuel de Prévention (PAP), les présentations du projet de désamiantage du CDFiP de Lure avec la réinstallation provisoire des Agents du SIP ainsi que le projet de rénovation intérieure, le point d’étape sur le chantier de désamiantage du CDFiP de Vesoul 11ème chasseurs et le point d’étape sur le projet immobilier du futur centre de contact de Vesoul.
Auparavant, le CHSCT a longuement discuté des suites à donner à un accident de travail intervenu récemment dans notre Direction qui nécessitera la mise en place d’une délégation d’enquête.
Examen du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) et du Programme Annuel de Prévention (PAP)
La campagne du DUERP s’est déroulée normalement cette année pour la première fois depuis 2019. Un groupe de travail s’est réuni le 14 juin pour établir le DUERP et le PAP. Le PAP issu du DUERP a été adopté.
Présentation du projet de désamiantage du CDFiP de Lure et conditions de réinstallation provisoire des Agents du SIP
L’amiante est présente au CDFiP de Lure à plusieurs endroits au RDC, principalement sous les dalles de l’actuelle salle de formation, des bureaux individuels du SIP, du local technique, des archives sur rails et des box situés dans le prolongement de ces dernières et plus marginalement dans l’enduit mural de l’ancienne loge du gardien et dans un conduit du local chaufferie.
Un chantier pour enlever ces matériaux est programmé pour débuter au plus tôt début septembre. Il nécessitera le déplacement provisoire des Agents du SIP courant août dans les locaux de l’ancien SPF et le bureau des géomètres, eux-même provisoirement déplacés au RDC. L’accueil du public sera maintenu durant le chantier.
Présentation du projet de rénovation intérieure du CDFiP de Lure
Après les travaux de désamiantage, la rénovation intérieure du site consistera essentiellement à :
- Déplacer le local courrier pour dégager assez d’espace afin d’aménager une nouvelle zone d’attente à l’entrée du site ;
- Déplacer et sécuriser le guichet d’accueil ;
- Installer 5 nouveaux box d’accueil sécurisés dont un adapté aux personnes à mobilité réduite ;
- Positionner les postes en libre accès afin de les rendre plus visibles des usagers. L’un d’entre eux sera adapté aux personnes à mobilité réduite ;
- Moderniser la salle de formation ;
- Installer une salle annexe de e-formation ;
- Moderniser le réfectoire ;
- Créer un espace détente pour les Agents adjacent au réfectoire ;
- Sécuriser les accès aux différents services par digicode ;
- Réinstaller le local syndical à l’étage ;
- Installer une nouvelle marguerite à l’emplacement de l’actuel guichet du SIE.
Les ouvrants seront aussi changés si le budget le permet. Des réunions de chantiers régulières permettront de relayer les difficultés ou les demandes d’ajustement remontées par les Agents sur site durant toute la durée des travaux.
Point d’étape sur le chantier de désamiantage du CDFiP de Vesoul 11ème chasseurs
Pour rappel, c’est dans les combles et local chaufferie que ce situe l’amiante. L’entreprise a débuté son installation début juillet. Le test de fumée (vérification de l’étanchéité de la zone à désamianter) sera réalisé vendredi 8 juillet à 15h et le désamiantage pourra débuter ensuite. La durée du chantier sera conditionnée par les conditions climatiques.
Point d’étape sur le projet immobilier du futur centre de contact de Vesoul
Les travaux de gros œuvre de ce futur service devrait démarrer en décembre 2022 pour une livraison des locaux bruts en octobre 2023. La DDFiP pourra ensuite procéder à l’installation mobilière et la configuration informatique et téléphonique du site qui devra être opérationnel le 1er septembre 2024. Ce service sera disposé sur 2 niveaux dans un des bâtiments de la Cité Gérôme. Les représentants du personnel seront informés de l’avancement de ce projet.
Point budget et propositions de dépenses
Par rapport à la situation précédente (20 683 euros dépensés), il a été décidé lors de cette séance d’engager les dépenses pour l’achat et l’installation de stores au SGC de GRAY (service comptabilité : 12 stores et service recettes : 8 stores) et au SPFE (10 stores).
Questions diverses
Bonne nouvelle, le poste de médecin de prévention pour notre département, vacant depuis l’été 2020, devrait être pourvu courant octobre 2022.
Pour Solidaires : Emmanuel SAILLARD, Karine SCHWAB et Jean-Luc MOUGEOT
Pour la CGT : François LOUITON
