FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail

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Ce CSAL était réuni en Formation Spécialisée, en présence de l’Assistante de Prévention, l’Infirmière et l’Animatrice de la Politique Ministérielle de Prévention. L’Inspecteur Santé et Sécurité au Travail (ISST) participait en visio. La Médecin du travail et l’Assistante de Services Sociaux étaient excusées.

Les points à l'ordre du jour étaient les suivants :

  • Approbation d’un PV : reporté
  • Présentation du Tableau de Bord de Veille Sociale (pour info)
  • Observatoire interne : bilan et perspectives (pour info)
  • Plan de coordination sécurité au titre des chantiers de la DDFiP (pour info)
  • Point budget et propositions de dépenses
  • Examen des fiches de signalement, des accidents de travail et des demandes portées au Registre SST 70 (pour info)
  • Questions diverses

Voici la déclaration liminaire que nous avons lue en début de séance :

pdfCSAL-FS 7-2025 Declaration liminaire.pdf

ainsi que notre compte-rendu :

 pdfCSAL-FS 07-2025 Compte-rendu.pdf

 

 

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Le CSAL 05/2025 s'est réuni le 15 mai 2025 en Formation Spécialisée, en présence de l’Infirmière et la Médecin du travail, l’Inspecteur  Santé et Sécurité au Travail (ISST), l’Assistante de Services Sociaux et l’Animatrice de la Politique Ministérielle de  Prévention. L’Assistante de Prévention était excusée.

Les points à l'ordre du jour étaient les suivants :

  • Présentation de la note d’orientations ministérielles en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (pour info)
  • Rapport d’activité du Médecin du travail (pour info)
  • Rapport d’activité de l’Assistante de Services Sociaux (pour info)
  • Bilan à 6 mois du Programme Annuel de Prévention (PAP) (pour info)
  • Projet de densification du site de la place Pierre Renet - partie Services Sociaux (pour info)
  • Projet de densification du site de la place Pierre Renet - partie DGFiP (pour info)
  • Situation du monte-personnes du CDFiP de Lure (pour info)
  • Point budget et propositions de dépenses
  • Examen des fiches de signalement, des accidents de travail et des demandes portées au Registre SST 70 (pour info)
  • Questions diverses

Nous avons lu la déclaration liminaire suivante :

pdfCSAL-FS 5-2025 Declaration liminaire.pdf

Et voici notre compte-rendu :

pdfCSAL-FS 05-2025 Compte-rendu.pdf

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L'ordre du jour du CSAL-FS n°2/2025 était le suivant : 

  • Présentation de la note d’orientations ministérielles en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (pour info) : reporté

  • Projet de densification des sites (pour info)

  • Immeuble PCU : suites données au rapport de l’ISST (pour info)

  • Bilan du télétravail 2023 (pour info)

  • Cellule d’accompagnement dans l’emploi (pour info)

  • Examen des fiches de signalement, des accidents de travail et des demandes portées au Registre SST 70 (pour info)
  • Questions diverses

Ce CSAL était réuni en Formation Spécialisée, en présence de l’Inspecteur Santé et Sécurité au Travail (ISST), l’Assistante Sociale et l’Animatrice de la Politique Ministérielle de Prévention.

Voici notre compte-rendu :

pdfCSAL-FS 02-2025 Compte-rendu.pdf

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L'ordre du jour du CSAL-FS n°10/2024 du 30 septembre 2024 à 9h00 était le suivant : 

  • Présentation du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) et du Programme Annuel de Prévention (PAP)  (pour avis)
  • Examen des fiches de signalement, des accidents de travail et des demandes portées au Registre SST 70 (pour info)
  • Présentation du rapport d'activité 2023 de l'Assistante Sociale
  • Point d'excution budgetaire
  • Questions diverses

Vous pouvez lire notre compte-rendu :

pdfCSAL-FS 10-2024 Compte-rendu.pdf