Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la déclaration liminaire du boycott de la 1ere convocation du CTL du 25/03/2021 dont l'ordre du jour est le suivant :
- L’accueil dans le département du Var (information) ;
- Transfert des budgets M21 à la trésorerie du CHI Toulon-La-Seyne-Sur-Mer au 1er septembre 2021 (CH Jean Marcel à Brignoles et Hôpital Local Départemental du Var au Luc-en-Provence) et changement de dénomination de la trésorerie au 1er mai 2021 (vote) ;
- Modification des plages d’horaires variables à la Trésorerie de Barjols (vote) ;
- Modification des plages d’horaires variables au SGC Toulon (vote) ;
- Modification des plages d’horaires variables au SGC Hyères (vote) ;
- Modification des plages d’horaires variables au SGC Saint-Cyr-sur-Mer (vote) ;
- Point d’information sur l’organisation des PCE et PCRP dans le département du Var (information) ;
- Travaux d’aménagement de l’ancienne Trésorerie de la Valette (information) ;
- Implantation de deux emplois d’AFiPA à la DDFiP du Var (information) ;
- Taxe de 3 % sur la valeur vénale des immeubles (TVVI) – Présentation des nouvelles règles de gestion (information) ;
- Modification des horaires d’ouverture au public du Centre des finances publiques de Besse-sur-Issole(vote) ;
- Questions diverses.
Bonne lecture,
