FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu du dernier CSAL-FS (ex CHS-CT) qui s'est tenu le 12 septembre et la déclaration liminaire.

Au menu, attentat sur le télétravail et moquette sauvage !

Bonne lecture

pdfcompte-rendu_de_la_Formation_Specialisée-1.pdf

 

pdfliminaire_SOLIDAIRES_FS-CSAL_12-09-2023.pdf

Cette instance, dont c'était la reconvocation de celle du 13 juin, a permis de débuter l'existence de la formation spécialisée (FS) du Comité Social de d'Administration Local (CSAL, ex CTL), qui remplace le CHS-CT.

Vous en trouverez ci-dessous notre compte rendu, ainsi que notre déclaration liminaire.

Bonne lecture.

pdfCompte-rendu_de_la_Formation_Specialisée_22_juin_2023.pdf

pdfliminaire_FS-CSAL_22_juin_2023.pdf

Tu trouveras ci-dessous le droit d'alerte déposé en intersyndicale ainsi que la déclaration liminaire et le compte-rendu de Solidaires Finances Publiques pour la Formation spécialisée du Comité social d'administration local qui s'est tenue en urgence le 20 avril 2023.

En effet, suite au démarrage des travaux dans les bâtiments 1 et 2 dans le cadre de la "rénovation énergétique / densification" de la Cité administrative, un certain nombre de questionnements et d'inquiétudes des agents de la Cité et plus particulièrement du Bâtiment 2 sont vite apparus (sécurité, cheminement, désamiantage, co activité avec les entreprises extérieures...) : cela nous a amenés à déposer très rapidement un droit d'alerte intersyndical ayant abouti à la tenue en urgence de la Formation spécialisée (ex-CHS-CT).

pdfDROIT_DALERTE_INTERSYNDICAL.pdf

pdfliminaire_SOLIDAIRES_84_FS-CSA_local_droit_dalerte_20-04-2023.pdf

pdfCompte-rendu_Solidaires_Finances_Publiques_Formation_Specialisée_20_avril_2023.pdf

 

Bonne lecture!!!

Le 9 décembre dernier, un CHSCT spécifique sur la sécurtité des agents en charge du contrôle fiscal et de l'accueil s'est tenu à la demande des représentants siégeant dans cette instance, suite au drame de Bullecourt du 21 novembre avec l'assassinat d'un collègue chef de brigade et la séquestration d'une collègue vérificatrice dans le cadre d 'un contrôle fiscal sur place.

Vous trouverez en pièces jointes le compte-rendu de cette instance ainsi que notre déclaration liminaire accompagnée d'une annexe dans laquelle nous avons fait un certain nombre de propostions, non exhaustives et non conclusives, en lien avec la sécurisation du métier de vérificateur, aussi bien sur le plan physique que juridique.

Nous restons bien évidemment à l'écoute de tous les agents et particulièrement ceux en charge du contrôle fiscal, de l'accueil (physique, téléphonique, mails, etc.), les huissiers, les géomètres.

N'hésitez surtout pas à nous faire part de vos remarques, propositions pour améliorer les conditions d'exercice des missions en contact avec le public pour éviter au maximum les situations conflictuelles, voire dangereuses.

Bon courage.

pdfSolidaires_Finances_Liminaire_CHSCT_Vaucluse_09-12-_2022_et_annexe.pdf

pdfSolidaires_Finances_Compte-rendu_du_CHSCT_du_9_décembre_2022.pdf