CTL DU 11/10/2022
Ordre du jour :
Points pour avis :
1/ Ponts Naturels 2023
Points pour information :
2/ Tableau de Bord de Veille Sociale 2021
3/ Bilan de Formation Professionnelle 2021
4/ Transfert de la liquidation des taxes d’urbanismes à la DGFIP
5/ questions diverses :
- SIP/SIE de Luçon
- SIE "démétropolisé" de Fontenay
- antennes du SIP de Fontenay au SIP des Herbiers et du SIE des Herbiers eu SIE de Fontenay
- Responsabilité Personnelle et Pécunaire du Comptable Public (RPP)
- point sur les EFS
Liminaire :
voici la version imprimable de la liminaire :
Le Compte-rendu est en cours de rédaction
Nous restons à votre écoute, n'hésitez pas à nous écrire à :
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