CTL DU 11/10/2022

 

Ordre du jour :

Points pour avis :

1/ Ponts Naturels 2023

 Points pour information :

2/ Tableau de Bord de Veille Sociale 2021

3/ Bilan de Formation Professionnelle 2021

4/ Transfert de la liquidation des taxes d’urbanismes à la DGFIP

5/ questions diverses :

  • SIP/SIE de Luçon
  • SIE "démétropolisé" de Fontenay
  • antennes du SIP de Fontenay au SIP des Herbiers et du SIE des Herbiers eu SIE de Fontenay
  • Responsabilité Personnelle et Pécunaire du Comptable Public (RPP)
  • point sur les EFS

 

Liminaire :

Capture décran 2022 10 13 212514

Capture décran 2022 10 13 212537

 

voici la version imprimable de la liminaire :

pdfliminaire_CTL_11_10_22.pdf

 

Le Compte-rendu est en cours de rédaction

 

Nous restons à votre écoute, n'hésitez pas à nous écrire à :

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