CSAL du 04/05/2023
ORDRE DU JOUR
soumis à vote :
1/ PV du 11 octobre 2022 et du 17 janvier 2023
2/ création au 1er janvier 2024 du SIP de Fontenay-le-Comte et de son antenne des Herbiers ainsi que du SIE des Herbiers et de son antenne de Fontenay-le-Comte
pour information :
3/ Création au 1er septembre 2023 du service relocalisé d’appui aux SIE Nantais de Fontenay-Le-Comte
4/ Budget participatif
5/ Questions diverses
DECLARATION LIMINAIRE:
Voici la version imprimable : 
liminaire_CTL_04_05_23_Def.pdf
LE COMPTE-RENDU: est en cours de rédaction
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