Actualités
CTL du 21 mai 2019
L' ordre du jour était le suivant :
- Procès verbal du CTL du 22 janvier 2019
- Budget : bilan 2018 et perspectives 2019
- Campagne DUERP - PAP 2018-2019 (pour avis)
- Bilan de la campagne des entretiens professionnels 2018 (gestion 2017)
- Bilan de la formation professionnelle 2018 et plan local de formation 2019 (pour avis)
- Tableau de bord de veille sociale 2018
- Questions diverses
L'ordre du jour était le suivant :
- Approbation du procès verbal du 1er octobre 2018
- Election du secrétaire parmi les représentants du personnel
- Adoption du règlement intérieur du CHS CT 90
- Présentation de la note d'orientations ministérielles santé, sécurité et conditions de travail 2019
- Examen des fiches de signalement, des accidents de travail et des demandes portées au registre SST 90 dématérialisé
- Examen du Document Unique d'évaluation des Risques Professionnels et du Programme Annuel de Prévention 2019 à la DDFIP 90
- Point budget et proposition de dépenses
- Questions diverses
L'ordre du jour était le suivant :
- Approbation des PV du 29 mai, 26 juin et 10 juillet 2018
- Présentation du règlement intérieur
- Actualités de la Sous-Direction des Politiques Sociales
- Validations des enveloppes affectées aux Crédits d'Action Locales 2019
- Questions diverses
Cette séance qui était prévue à 14h a été boycottée par les instances syndicales du département.
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