Actualités

L'ordre du jour était le suivant :

  • Approbation du procès verbal du 1er octobre 2018
  • Election du secrétaire parmi les représentants du personnel
  • Adoption du règlement intérieur du CHS CT 90
  • Présentation de la note d'orientations ministérielles santé, sécurité et conditions de travail 2019
  • Examen des fiches de signalement, des accidents de travail et des demandes portées au registre SST 90 dématérialisé
  • Examen du Document Unique d'évaluation des Risques Professionnels et du Programme Annuel de Prévention 2019 à la DDFIP 90
  • Point budget et proposition de dépenses
  • Questions diverses

 pdfCR_chs_7_mai_2019_SFP.pdf

L'ordre du jour était le suivant :

  • Approbation des PV du 29 mai, 26 juin et 10 juillet 2018
  • Présentation du règlement intérieur
  • Actualités de la Sous-Direction des Politiques Sociales
  • Validations des enveloppes affectées aux Crédits d'Action Locales 2019
  • Questions diverses

pdfPV_CDAS_9_avril_19_SFP.pdf 

Cette séance qui était prévue à 14h a été boycottée par les instances syndicales du département.

Le 25 mars 2019 un groupe de travail s'est réuni pour reprendre toutes les lignes du DUERP et le PAP restées sans solutions. Le DUERP est revu dans son intégralité tous les 2 ans. 2018 étant une année creuse, sans mise en place de réunion obligatoire au sein de chaque service, aucune nouvelle demande n'a été enregistrée.

pdfCR_GT_duerp_et_pap_SFP.pdf