FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail
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Liminaire : STOP à la propagande gouvernementale
L'ordre du jour était le suivant :
- Approbation du PV du 7 mai 2019
- Examen des fiches de signalement, des accidents de travail et des demandes portées au registre SST 90
- Présentation par le Dr VALZER de son rapport d'activité 2018
- Présentation par M. SPETTEL des évolutions du guide amiante sur la gestion des bâtiments
- Point sur les modalités retenues en transports de fonds
- Point budget et propositions de dépenses
- Préparation de la prochaine visite du CHS CT
- Questions diverses
Le compte rendu sera publié prochainement
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L'ordre du jour était le suivant :
- Approbation du procès verbal du 1er octobre 2018
- Election du secrétaire parmi les représentants du personnel
- Adoption du règlement intérieur du CHS CT 90
- Présentation de la note d'orientations ministérielles santé, sécurité et conditions de travail 2019
- Examen des fiches de signalement, des accidents de travail et des demandes portées au registre SST 90 dématérialisé
- Examen du Document Unique d'évaluation des Risques Professionnels et du Programme Annuel de Prévention 2019 à la DDFIP 90
- Point budget et proposition de dépenses
- Questions diverses
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Cette séance qui était prévue à 14h a été boycottée par les instances syndicales du département.
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Le 25 mars 2019 un groupe de travail s'est réuni pour reprendre toutes les lignes du DUERP et le PAP restées sans solutions. Le DUERP est revu dans son intégralité tous les 2 ans. 2018 étant une année creuse, sans mise en place de réunion obligatoire au sein de chaque service, aucune nouvelle demande n'a été enregistrée.
