FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail

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CHS-CT DISI Sud-Ouest du 13 octobre 2022

 CR DISI SO CHS CT AUDIOVISIO 20220414 miniature

Cette réunion s’est déroulée de 9h30 à 16h45 en visioconférence et en présentiel pour les membres du CHS-CT de la direction de Bordeaux.
Elle a fait l’objet d’un enregistrement sonore.
Ce compte-rendu vous donne notre analyse, et reflète le plus fidèlement possible les propos tenus, les informations et consignes données par la Direction.

Ordre du jour

  1. Validation des PV des CHSCT du 16/06/2022 et 17/03/2022 (vote)
  2. Présentation ISST: instances 2023
  3. DUERP-PAP 2021-2022
  4. Accident de service – maladie professionnelle
  5. Fiche de signalement :aucune fiche présentée à ce CHS-CT
  6. Examen des registres sécurité et santé au travail – RSST
  7. Point de situation sur les aménagements de poste
  8. Budget 2022 du CHSCT
  9. Budget participatif et conditions de vie au travail
  10. Points divers
  11. Questions diverses

A noter l'absence du médecin du travail.

Compte-rendu du CHS-CT

Vous trouverez sur ces liens

Notre analyse

Solidaires Finances Publiques encourage les agents de la DISI Sud-Ouest à continuer de faire remonter leurs problématiques quotidiennes au travers de cet outil RSST, car tout ce qui inscrit est étudié par les OS en GT préparatoire dans les ESI, et lors du CHS-CT. La Direction se doit à ces occasions de nous apporter obligatoirement des éléments des réponses qui donnent lieu à des discussions contradictoires si nécessaire.

En ce qui concerne les 3 trois contributions, 2 sont en lien avec la COVID, à cette occasion nous avons fortement insisté sur la nécessité d’informer au plus tôt les collègues lorsqu’un cas est déclaré, et suggéré la mise en place de détecteurs de CO2 dans chaque espace de travail, tout en privilégiant l’aération régulière des locaux.

Solidaires Finances Publiques a réaffirmé la nécessité de tenir des groupes de travail préalablement aux différents CHS-CT et dans le cadre des futures instances FS.

Néanmoins, ces GT, quelque soit l’établissement concerné, doivent être annoncés à chaque OS, car les représentants du personnel siègent pour l’ensemble de la DISI et non pas pour un ESI en particulier.-       Les documents doivent être donnés aux représentants du personnel dans des délais suffisants pour la préparation, c’est à dire au moins 24h avant le GT.

Ces GT ne doivent pas être décisionnels, car les engagements doivent se prendre en séance du CHS-CT ou par le futur, en CSA ou FS selon la réglementation qui sera en vigueur.

Concernant les budget participatifs et condition de vie au travail, pour Solidaires Finances Publiques même si cette enveloppe reste exceptionnelle, elle aura permis à tous les collègues d’améliorer à la marge leurs conditions de vie au travail, mais il reste encore beaucoup de chemin à faire sur ce sujet. La DGFIP devrait pérenniser ce genre d’initiative qui permet de recréer du collectif au sein des services, suite aux conséquences de la crise sanitaire.

Solidaires Finances Publiques a rappelé qu’il était primordial d’utiliser la totalité de cette enveloppe  avant mi-décembre pour qu’elle ne soit pas rendue au niveau national : « les collègues ne comprendraient pas que l’on rende des crédits qui leur étaient destinés. »

Le prochains CHS-CT 2022 aura lieu le 10 novembre 2022. Cela sera normalement le dernier avant la mise en place du CSA et de la Formation Spécialisée en 2023.

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CHS-CT DISI Sud-Ouest du 14 avril 2022

 CR DISI SO CHS CT AUDIOVISIO 20220414 miniature

Cette réunion s’est déroulée de 9h30 à 16h30 en visioconférence et en présentiel pour certains représentants de Bordeaux.
Elle a fait l’objet d’un enregistrement sonore.
Ce compte-rendu vous donne notre analyse, et reflète le plus fidèlement possible les propos tenus, les informations et consignes données par la Direction.

Ordre du jour

  1. Validation du PV du CHSCT du 14/10/2021 (vote)
  2. Validation d’une date pour la visite de l’atelier Editique de Poitiers
  3. Nouvelles modalités organisationnelles des CHSCT 2022
  4. Intervention de l’ISST
  5. Bilan DUERP-PAP 2021 du plan d’actions
  6. Présentation de la campagne DUERP-PAP 2022
  7. Examen des registres sécurité et santé au travail – RSST
  8. Accident de service – maladie professionnelle
  9. Point de situation sur les aménagements de poste
  10. Budget 2022 du CHSCT
  11. Modalités de travail à l’ESI31 pendant les travaux d’aménagement du site
  12. Questions diverses

Propos liminaires

Lors de ce CHS-CT, Solidaires Finances Publiques n’a pas rédigé de déclaration liminaire, car nous avons donné la priorité dans notre temps disponible de préparation à l’analyse approfondie des nombreux documents fournis.

Compte-rendu du CHS-CT

Vous trouverez sur ces liens

Conclusion

Solidaires Finances Publiques a été très satisfait que les acteurs de la prévention participent à ce CHS-CT après plusieurs années de présence en pointillé dû à la crise sanitaire qui a mobilisé fortement ces personnels.

En effet l’ISST, le médecin du travail et l’assistante sociale sont des professionnels indépendants des directions locales qui sont garants du respect de la réglementation, de la santé et des conditions de vie au travail des agent.e.s de la DGFIP. De par leur implication dans ce CHS-CT, ils ont permis un « éclairage actif » des membres du CHS-CT, afin que la DISI Sud-Ouest puisse être en cohérence avec les politiques nationales directionnelles et ministérielles.

Solidaires Finances Publiques vous invite à nouveau à remplir le RSST numérique, si vous rencontrez des problématiques sur votre site en matière de santé, sécurité au travail. Toute inscription oblige la direction et les OS à prendre en charge votre sujet.

Solidaires Finances Publiques a constaté que les dépenses engagées pour le budget du CHS-CT sont de plus en plus déséquilibrées en fonction des ESI de la DISI Sud-Ouest, et des métiers exercés par les agents.

L’EIFI de Poitiers étant devenu une véritable usine nécessite la prise en charge des risques, et des aménagements propres à des métiers industriels qui sont nécessaires pour la bonne santé de nos collègues. Ces dépenses représentent cette année pour l’instant 49,21% des sommes votées sur le budget alloué à la DISI Sud-Ouest.

L’ESI de Poitiers hors EIFI ne bénéficie d’aucun projet de dépenses pour ses services, et l’ESI de Bordeaux et le siège de la DISI ont peu de sommes engagées. Néanmoins, ces 2 ESI et les CID excentrées qui en dépendent représentent plus de 60% des emplois de la DISI Sud-Ouest.

Le budget du CHS-CT n’a pas pour vocation de garantir un minimum de sommes engagé par agent et par site, mais Solidaires Finances Publiques veillera à ce que chaque collègue puisse voir ces conditions de travail améliorées au travers de celui-ci, quel que soit son métier et son affectation.

Les prochains CHS-CT 2022 auront lieu en juin et octobre.

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CHS-CT DISI Sud-Ouest du 14 octobre 2021

Cette réunion s’est déroulée de 9h30 à 15h30 en visioconférence et en présentiel pour certains représentants de Bordeaux.

Elle a fait l’objet d’un enregistrement sonore.

Cette réunion a été présidée pour la 1re fois par la nouvelle directrice de la DISI Sud-Ouest qui a pris ses fonctions le 4 octobre dernier. 

Ce compte-rendu vous donne notre analyse, et reflète le plus fidèlement possible les propos tenus, les informations et consignes données par la Direction.

Lors de ce CHS-CT, Solidaires Finances Publiques n’a pas rédigé de déclaration liminaire, car nous avons donné la priorité dans notre temps disponible de préparation à l’analyse approfondie des nombreux documents fournis dont certains la veille de la réunion. Néanmoins, nous avons fait remarquer à la nouvelle présidente ces envois tardifs, et aussi l’absence chronique des acteurs majeurs de cette instance à savoir du médecin du travail et de l’ISST.

Ordre du jour

  1. Validation du PV du CHSCT du 17/06/2021 (vote)
  2. DUERP-PAP 2019-2021
  3. Budget 2021 du CHSCT
  4. Examen des registres sécurité et santé au travail – RSST
  5. Accident de service – maladie professionnelle
  6. Fiche de signalement
  7. Point de situation sur les aménagements de poste
  8. Réponses aux questions posées dans le cadre du CHSCT du 17062021
  9. Questions diverses

Il est à noter que concernant le point 3 "Budget", cette partie de l’ordre du jour qui normalement doit être assez formelle a été l’objet d’un véritable capharnaüm. Le compte rendu du GT de l’ESI de Bordeaux fourni hors délais, les propos des uns et des autres désordonnés, le mixte audio - visio - présentiel ne facilitant pas les choses, il a été difficile pour nous d’en faire une retranscription sereine … Nous avons tenté dans ce compte-rendu de remettre en ordre les éléments que nous avons pu noter. La direction nous a d’ailleurs transmis après l’instance à la demande des OS, un tableau récapitulant les dépenses votées.

Vous retrouverez ci-dessous à télécharger :

Le compte-rendu (contenant des liens hypertextes) : 

pdfCR-DISI_SO-CHS-CT-AUDIOVISIO-20211014.pdf

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Compte-rendu du CHS-CT - 17 juin 2021

Cette réunion s’est déroulée de 9h00 à 17h00 en visioconférence et en présentiel pour certains représentants de Bordeaux. Elle a fait l’objet d’un enregistrement sonore comme pour les CHS-CT en « présentiel ». L’adjointe au directeur de la DISI est devenue directrice par intérim depuis le départ en retraite de celui-ci. La nouvelle nomination n’a toujours pas eu lieu.
Bien qu‘un peu moins tendus, nous sommes restés parfois sur notre faim concernant les réponses aux nombreuses questions que les organisations syndicales ont posées.
Ce compte-rendu vous donne notre analyse, et reflète le plus fidèlement possible les propos tenus, les informations et consignes données par la Direction.

Lors de ce CHS-CT, Solidaires Finances Publiques n’a pas rédigé de déclaration liminaire, car la DISI Sud-Ouest n’a toujours pas de directrice ou de directeur en titre. La Directrice par intérim Présidente du CHS-CT n’a pas les prérogatives pour répondre sur les sujets nationaux. Nous avons donc décidé d’intervenir lors des sujets abordés dans l’ordre du jour. 1 seule organisation syndicale a lu une déclaration à laquelle la Présidente n’a pas répondu faute d’éléments.

Ordre du jour

  1. Validation du PV du CHSCT du 18/03/2021 (vote)
  2. Intervention du médecin du travail de Bordeaux
  3. TBVS2020
  4. Examen des registres sécurité et santé au travail – RSST
  5. Accident de service – maladie professionnelle
  6. Refus d’aménagement de poste
  7. Point formations CHSCT
  8. Budget du CHSCT 2021 
  9. Questions diverses :
    1. Situation des CID/SIL
    2. Questions des OS

Vous retrouverez ci-dessous à télécharger :

Le compte-rendu (contenant des liens hypertextes) : 

pdfCR-DISI_SO-CHS-CT-AUDIOVISIO-20210617.pdf

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