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CHS-CT DISI Sud-Ouest du 14 octobre 2021
Cette réunion s’est déroulée de 9h30 à 15h30 en visioconférence et en présentiel pour certains représentants de Bordeaux.
Elle a fait l’objet d’un enregistrement sonore.
Cette réunion a été présidée pour la 1re fois par la nouvelle directrice de la DISI Sud-Ouest qui a pris ses fonctions le 4 octobre dernier.
Ce compte-rendu vous donne notre analyse, et reflète le plus fidèlement possible les propos tenus, les informations et consignes données par la Direction.
Lors de ce CHS-CT, Solidaires Finances Publiques n’a pas rédigé de déclaration liminaire, car nous avons donné la priorité dans notre temps disponible de préparation à l’analyse approfondie des nombreux documents fournis dont certains la veille de la réunion. Néanmoins, nous avons fait remarquer à la nouvelle présidente ces envois tardifs, et aussi l’absence chronique des acteurs majeurs de cette instance à savoir du médecin du travail et de l’ISST.
Ordre du jour
- Validation du PV du CHSCT du 17/06/2021 (vote)
- DUERP-PAP 2019-2021
- Budget 2021 du CHSCT
- Examen des registres sécurité et santé au travail – RSST
- Accident de service – maladie professionnelle
- Fiche de signalement
- Point de situation sur les aménagements de poste
- Réponses aux questions posées dans le cadre du CHSCT du 17062021
- Questions diverses
Il est à noter que concernant le point 3 "Budget", cette partie de l’ordre du jour qui normalement doit être assez formelle a été l’objet d’un véritable capharnaüm. Le compte rendu du GT de l’ESI de Bordeaux fourni hors délais, les propos des uns et des autres désordonnés, le mixte audio - visio - présentiel ne facilitant pas les choses, il a été difficile pour nous d’en faire une retranscription sereine … Nous avons tenté dans ce compte-rendu de remettre en ordre les éléments que nous avons pu noter. La direction nous a d’ailleurs transmis après l’instance à la demande des OS, un tableau récapitulant les dépenses votées.
Vous retrouverez ci-dessous à télécharger :
Le compte-rendu (contenant des liens hypertextes) :
CR-DISI_SO-CHS-CT-AUDIOVISIO-20211014.pdf
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Compte-rendu du CHS-CT - 17 juin 2021
Cette réunion s’est déroulée de 9h00 à 17h00 en visioconférence et en présentiel pour certains représentants de Bordeaux. Elle a fait l’objet d’un enregistrement sonore comme pour les CHS-CT en « présentiel ». L’adjointe au directeur de la DISI est devenue directrice par intérim depuis le départ en retraite de celui-ci. La nouvelle nomination n’a toujours pas eu lieu.
Bien qu‘un peu moins tendus, nous sommes restés parfois sur notre faim concernant les réponses aux nombreuses questions que les organisations syndicales ont posées.
Ce compte-rendu vous donne notre analyse, et reflète le plus fidèlement possible les propos tenus, les informations et consignes données par la Direction.
Lors de ce CHS-CT, Solidaires Finances Publiques n’a pas rédigé de déclaration liminaire, car la DISI Sud-Ouest n’a toujours pas de directrice ou de directeur en titre. La Directrice par intérim Présidente du CHS-CT n’a pas les prérogatives pour répondre sur les sujets nationaux. Nous avons donc décidé d’intervenir lors des sujets abordés dans l’ordre du jour. 1 seule organisation syndicale a lu une déclaration à laquelle la Présidente n’a pas répondu faute d’éléments.
Ordre du jour
- Validation du PV du CHSCT du 18/03/2021 (vote)
- Intervention du médecin du travail de Bordeaux
- TBVS2020
- Examen des registres sécurité et santé au travail – RSST
- Accident de service – maladie professionnelle
- Refus d’aménagement de poste
- Point formations CHSCT
- Budget du CHSCT 2021
- Questions diverses :
- Situation des CID/SIL
- Questions des OS
Vous retrouverez ci-dessous à télécharger :
Le compte-rendu (contenant des liens hypertextes) :
CR-DISI_SO-CHS-CT-AUDIOVISIO-20210617.pdf
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Compte-rendu du CHS-CT - 18 mars 2021
Ce 18 mars 2021, le 1er CHS-CT de l’année s’est réuni avec des membres en audioconférence, en visioconférence ou en présentiel. Cette configuration toujours nécessaire en cette période de COVID19 en pleine expansion est source de nombreuses difficultés :
- perte de connexion pour ceux qui sont en audio ou en visio,
- perte d’informations lors des échanges,
- difficultés à entendre les intervenants en présentiel lorsque l’on siège à distance.
Ces difficultés créent des incompréhensions qui « altèrent» les échanges entre le président, la parité syndicale, et les représentants de l’administration.
Lors de ce CHS-CT, Solidaires Finances Publiques est revenu dans ses propos liminaires sur la gestion de la crise sanitaire par le gouvernement, notre ministère et la DGFIP.
Nous avons dénoncé un ordre du jour démesuré de plus de 12 points à traiter seulement en 5 heures de réunion. Nous avons demandé l’ajout à cet ordre du jour d’un sujet sur les conditions de travail dégradées des CID et SIL et leurs effectifs insuffisants, et réclamé un état des lieux des services SARI33 et CQEIF86. Concernant les cas de COVID, nous avons revendiqué que les agents et les OS soient informés par les RESI des cas dans leur ESI, et pour les CID excentrées par les DDFIP et DRFIP dans lesquelles ils interviennent, et où leurs locaux sont « hébergés ».
Nous avons dénoncé la baisse de budget du CHS-CT de 6,65% pour 2021.
Ordre du jour
- Validation du PV du CHSCT Spécial du 09/12/2020
- Présentation du calendrier de la campagne DUERP 2019/2021
- Examen des registres sécurité et santé au travail – RSS
- Conditions de travail des services CID et SIL de la DISI-SO
- Accident de service – maladie professionnelle
- Refus d’aménagement de poste
- Point de situation du Télétravail à la DISI Sud-Ouest
- Présentation de l’avancée des travaux sur le site éditique de Poitiers et questions diverses sur l’organisation du travail (pour info)
- Présentation par l’ISST, de la note d’orientation SSCT 2021 et du guide de traçabilité individuelle à certaines expositions
- Présentation du Plan de formation CHSCT de la DISI Sud-ouest (dont habilitations électriques)
- Budget du CHSCT 2021 – Vote
- Questions diverses
Vous retrouverez ci-dessous à télécharger :
Le compte-rendu (contenant des liens hypertextes) :
CR-DISI_SO-CHS-CT-AUDIOVISIO-20210318.pdf
Notre déclaration liminaire :
SFPD33-Liminaire-CHS-CT-20210318.pdf
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CR du CHS-CT spécial- 9 décembre 2020
Ce 9 décembre 2020, le 5ème CHS-CT de l’année s’est réuni avec des membres en audioconférence, en visioconférence ou en présentiel. Quelques petits problèmes techniques sans importance dus à l’appropriation d’un nouvel outil et au manque d’anticipation Déroulement de la réunion. Ce CHS-CT exceptionnel concernant la crise sanitaire, le télétravail et l’Assistance de Proximité (AT, CID et SIL) a été demandé par 3 syndicats. Solidaires Finances Publiques ne s’est pas associé à cette demande pour 3 raisons :
- la période choisie pour cette réunion ne nous semblait pas judicieuse,
- la préparation de notre congrès qui aura lieu la semaine du 14 décembre 2020 ne nous permettant pas de préparer sérieusement cette réunion,
- l’existence de réunions informelles depuis septembre dernier.
Bien sûre, ces réunions ne font pas l’objet d’un PV de la part de l’administration, PV qui ne peut pas être publié sur Ulysse et envoyé à chaque agent de la DISI. C’est pour cela que notre Organisation syndicale vous a fait un retour de toutes les réunions très rapidement. Dans ces comptes rendus, nous relatons le plus fidèlement possible la teneur des débats. Afin de continuer d’être informé.e dans les meilleurs délais, vous pouvez nous communiquer votre adresse mail personnelle à l’adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Ordre du jour
-
Validation du PV du CHSCT du 15/10/2020
-
Point sur la situation sanitaire avec un rappel des options prises
-
Point sur le télétravail à la DISI Sud-Ouest
Matériels mis à disposition
Organisation du télétravail à la DISI Sud-Ouest + FAQ Suivi des équipes travaillant à distance -
- Point sur les GT nationaux Assistance et Exploitation
-
- Organisation de l'assistance de proximité et charge de travail
-
- Questions diverses à la demande des représentants du personnel
La mission éditique à Poitiers
Point sur le recrutement des contractuels Retour suite aux RETEX
Vous retrouverez ci-dessous à télécharger :
Le compte-rendu (contenant des liens hypertextes) : CR-DISI_SO-CHS-CT-AUDIOVISIO-20201209.pdf
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