Cette conférence audio, programmée lundi 16 mars au matin, est venue en remplacement de l'audience prévue salle 102 de la rue Merly, à laquelle M.BIGNON nous avait conviés vendredi 13 par courriel à 17h30.
Au prélable, le Directeur nous a indiqué que les informations qu'il nous donne font suite au discours du Premier Ministre samedi soir : le virus circule et il s'agit de mettre en oeuvre le plan de contimuité dans notre Direction.
Il a rappelé que consigne a été donnée aux agents de rester chez eux par message adressé aux chefs de service hier à 21h 40; par ailleurs, le Président de la République doit s'exprimer ce soir, la situation peut donc encore évoluer pour demain.
Dans la période et seulement dans la période, les missions de contrôle fiscal ne font pas partie des missions prioritaires : dès lors il s'agit de ne plus se rendre au bureau et rester chez soi. Dans ce cadre, le télétravail ou le travail à domicile sont mis en oeuvre; à défaut de pouvoir pratiquer l'un ou l'autre et en relation avec leur chef de service, les agents bénéficient d'une autorisation d'absence spéciale, il en est de même -de droit- pour les agents souffrant de certaines pathologies et s'étant signalé auprès des services RH. Pour les parents ayant des enfants de moins de 16 ans, le dispositif est le même, étant toutefois précisé que le temps de garde ou consacré aux cours à distance doit être pris en compte , ce que nous avons demandé avec force, M. BIGNON assurant qu'en la matière il faut en effet rester pragmatique.
Pour les opérations de contrôle et jusqu'à nouvel ordre, aucun nouveau contrôle ne doit être engagé.Pour les contrôles en cours, les opérations sont différées, sauf pour celles tenues à délai (délai de 3 mois, un an pour les ESFP, etc...). Mais dans ce cadre, le travail à distance est à privilègier, en accord avec le contribuable. De même, l'envoi des 3924 et 2120 est différé (sauf délai impératif), ainsi que des 3926 et des mises en recouvrement. Nous avons signalé que de toutes façons l'envoi en recommandé ne peut se faire que depuis le service courrier au bureau. Pour le visa, quelques agents de Directions qui télétravaillent peuvent le faire, mais sauf urgence il est suspendu également.
Nous avons indiqué que les agents n'ont pas tous leurs dossiers pour pouvoir travailler chez eux, il nous a indiqué qu'en fonction des annonces présidentielles ce soir ils peuvent passer au bureau demain mardi de manière échelonnée entre eux, pour les récupérer.
Enfin, il a rappelé qu'en la matière, nous avons une obligation de moyens, pas de résultats.
Pour répondre à l'une de nos questions sur l'information globale des agents, il nous a indiqué que chaque chef de service avait pour mission de la répercuter en relation avec le recueil des contacts personnels nécessaires, mais qu'elle pouvait aussi être doublée par un message direct sur les BALP de chacun. Plus globalement, les chefs de service sont là pour assurer la sécurité des agents, M. BIGNON leur ayant demandé de rester pragmatiques sur les consignes à donner dans la période.
Enfin, il nous a précisé sue le service RH est doté de portable pour le télétravail de même qu'un agent du BIL pour la gestion de l'immeuble rue Merly, un Directeur étant toujours présent dans les locaux, par rotation.
Par ailleurs, il nous a indiqué qu'à chaque fois que nécessaire, un point sera fait avec nous.
La séance du CHSCT 31 de mercredi 18 mars, consacrée au coronavirus, qui devait se faire par conférence audio, a été supprimée au profit d'un dispositif de questions-réponses avec sa secrétaire et les directions.
