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Compte-Rendu de la
Séance Plénière du CHSCT du Nord
dédiée aux Plans de Reprise d’Activités
5 mai 2020
(6H30 d'audioconférence)
Ce mardi 5 mai se tenait une séance plénière du CHSCT du Nord dédié aux plans de reprise des administrations représentées dans ce comité.
A l’ouverture de la séance, la présidente de séance a proposé aux représentants des personnels de tenir une nouvelle séance le 13 mai afin de permettre aux administrations pour lesquelles les plans de reprise n’étaient pas achevés de les présenter.
Conscients des délais contraints les représentants des personnels ont donné leur accord.
La DRFIP 59 présentera son PRA le 13 mai.
L’INSEE et la Dircofi présentent un PRA limité aux conditions sanitaires de la reprise.
S’ensuit un débat au cours duquel les représentants des personnels demande une présentation des plans de reprise service par service.
Les Administrations marquent un refus catégorique, arguant que les directions tracent les grandes lignes des plans de reprise et laissent aux chefs de services le soin de les décliner au niveau local en tenant compte des spécificités des équipes de travail et des locaux.
DIRCOFI NORD
La Dircofi Nord a présenté un plan de reprise partiel limité aux seules conditions sanitaires de la reprise progressive et indique qu’elle est dans l’attente des consignes nationales pour élaborer son plan de reprise métier.
A la demande des représentants Solidaires Finances, l’Afipa RH précise que la direction a reçu les consignes nationales de reprise de la mission le lundi 4 mai en fin d’après-midi.
….
► Nettoyage des locaux
► Masques
► Reprise d’activité
► Réunions
► Restauration
► Déplacements
► Réception d’un contribuable ou de son conseil
► Casques audio pour la campagne IR
► Courrier
► En cas de symptômes du covid 19 (fièvre, toux, difficultés respiratoires)
DOUANES
Direction Lille
Direction Dunkerque
École de Tourcoing
INSEE
Retrouvez le détail de ces rubriques dans le compte rendu ci-après:
Retrouvez la déclaration liminaire ci-après:
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Audioconférence CHSCT
du Nord 24 avril 2020
Se tenait ce vendredi 24 une réunion en audioconférence du CHSCT du Nord.
Au cours de cette réunion ont été abordés les sujets suivants :
► Les Plans de Reprise
► Point Restauration
Pour la DIRCOFI NORD :
- la mission liée au Fonds de Solidarité
- la participation à la Campagne IR
- le plan de reprise
Lire le compte rendu dans la pièce jointe ci-après:
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CHSCT (en audioconférence) Spécial Campagne IR
DU 23 avril 2020
Se tenait, ce jeudi 23 avril 2020, un CHSCT, en audioconférence dédiée à la Campagne Impôt sur le Revenu.
Suite à la demande expresse des représentants Solidaires Finances, la réunion s’est déroulée en séance plénière, ce qui implique l’obligation d’une restitution intégrale des débats dans un procès-verbal.
Solidaires Finances a procédé à la lecture de la seule déclaration liminaire de ce comité, réaffirmant ainsi son opposition à l’ordonnance relative au retrait imposé de jours de RTT et/ou congés des agents publics.
S’agissant de la campagne IR, Solidaires Finances a rappelé son opposition au maintien de la campagne IR dans un contexte de crise sanitaire inédite, mettant en danger les agents des finances publiques et les usagers.
Vous trouverez en pièces jointes la déclaration liminaire, la seule, lue en début de séance, ainsi que le compte rendu de ce CHSCT.
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Infos Dircofi Nord - Fonds de soutien - Campagne IR - CR CHSCT du Nord
La Direction a communiqué aux représentants des personnels 2 fiches d'informations (à consulter en bas de page) sur les dispositifs mis en en place dans le cadre de la participation (potentielle) des Dircofis au Fonds de soutien et à la Campagne IR.
A ce stade, des questions pratiques et techniques ne sont pas encore résolues.
Vous trouverez, en pièces jointes, deux fiches descriptives des modalités opérationnelles connues et les pistes de réflexion en cours relatives à l'aide apportée par les Dircofis tant dans le cadre du Fonds de Soutien que de la Campagne IR.
Une audioconférence avec la Direction est prévue ce mardi 15 avril à 11H.
Vos représentants Solidaires Finances Publiques reviendront sur les modalités de mise en place de ces dispositifs.
N'hésitez pas à nous faire part de vos questions!
Par ailleurs, se tenait ce vendredi matin une Audioconférence CHSCT du Nord.
S'agissant de la Dircofi Nord, l'Afipa RH a rappelé que tous les agents de la dircofi nord étaient confinés.
Il est constaté que le nombre d'agents en TELET est en légère augmentation dans la mesure où quelques agents utilisent leur matériel informatique personnel et communiquent avec leur chef de service via la plateforme Escale.
Corrélativement, il y a donc moins d'agents en ASA (autorisation spéciale d'absence).
Sur la problématique entretien des locaux
La Dircofi rappelle que les locaux dont elle assure la gestion en direct (Direction - La Madeleine - Amiens) bénéficieront d'une prestation complète de ménage et de désinfection.
S'agissant des locaux des brigades hébergées dans des directions locales, et en réponse à la question posée par vos élus (notamment à l'audioconférence du lundi 6 avril), la Dircofi a pris l'attache de ses homologues locaux pour connaître les mesures prises par les directions locales.
Toutes les directions suivent les préconisations du secrétariat général.
Pour Solidaires Finances, la question de l'entretien des locaux est essentielle et constitue une question d'hygiène et de sécurité. Et forts du constat du mode dégradé des prestations de ménage dans nombre de services, les représentants Solidaires demandent un suivi sérieux et particulier des questions de nettoyage des locaux en cette période de crise sanitaire.
modalités_-_fonds_de_soutien.pdf
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