FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail
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COMPTE-RENDU
DU CHSCT du 13 mai 2020
(séance plénière)
Se tenait, ce jour, la deuxième partie du CHSCT concernant les conditions de travail des agents dans le cadre des plans de reprises d’activités.
Même si la séance plénière de ce comité poursuivait la présentation des plans de reprise, Solidaires Finances a procédé à la lecture d’une nouvelle déclaration liminaire pour réaffirmer un revendicatif fort et marteler la responsabilité de l’employeur dans ses obligations!
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu ci-après:
Compte_rendu_CHSCT_du_13_mai_2020.pdf
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire ci-après:
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Compte-Rendu de la
Séance Plénière du CHSCT du Nord
dédiée aux Plans de Reprise d’Activités
5 mai 2020
(6H30 d'audioconférence)
Ce mardi 5 mai se tenait une séance plénière du CHSCT du Nord dédié aux plans de reprise des administrations représentées dans ce comité.
A l’ouverture de la séance, la présidente de séance a proposé aux représentants des personnels de tenir une nouvelle séance le 13 mai afin de permettre aux administrations pour lesquelles les plans de reprise n’étaient pas achevés de les présenter.
Conscients des délais contraints les représentants des personnels ont donné leur accord.
La DRFIP 59 présentera son PRA le 13 mai.
L’INSEE et la Dircofi présentent un PRA limité aux conditions sanitaires de la reprise.
S’ensuit un débat au cours duquel les représentants des personnels demande une présentation des plans de reprise service par service.
Les Administrations marquent un refus catégorique, arguant que les directions tracent les grandes lignes des plans de reprise et laissent aux chefs de services le soin de les décliner au niveau local en tenant compte des spécificités des équipes de travail et des locaux.
DIRCOFI NORD
La Dircofi Nord a présenté un plan de reprise partiel limité aux seules conditions sanitaires de la reprise progressive et indique qu’elle est dans l’attente des consignes nationales pour élaborer son plan de reprise métier.
A la demande des représentants Solidaires Finances, l’Afipa RH précise que la direction a reçu les consignes nationales de reprise de la mission le lundi 4 mai en fin d’après-midi.
….
► Nettoyage des locaux
► Masques
► Reprise d’activité
► Réunions
► Restauration
► Déplacements
► Réception d’un contribuable ou de son conseil
► Casques audio pour la campagne IR
► Courrier
► En cas de symptômes du covid 19 (fièvre, toux, difficultés respiratoires)
DOUANES
Direction Lille
Direction Dunkerque
École de Tourcoing
INSEE
Retrouvez le détail de ces rubriques dans le compte rendu ci-après:
Retrouvez la déclaration liminaire ci-après:
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Audioconférence CHSCT
du Nord 24 avril 2020
Se tenait ce vendredi 24 une réunion en audioconférence du CHSCT du Nord.
Au cours de cette réunion ont été abordés les sujets suivants :
► Les Plans de Reprise
► Point Restauration
Pour la DIRCOFI NORD :
- la mission liée au Fonds de Solidarité
- la participation à la Campagne IR
- le plan de reprise
Lire le compte rendu dans la pièce jointe ci-après:
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CHSCT (en audioconférence) Spécial Campagne IR
DU 23 avril 2020
Se tenait, ce jeudi 23 avril 2020, un CHSCT, en audioconférence dédiée à la Campagne Impôt sur le Revenu.
Suite à la demande expresse des représentants Solidaires Finances, la réunion s’est déroulée en séance plénière, ce qui implique l’obligation d’une restitution intégrale des débats dans un procès-verbal.
Solidaires Finances a procédé à la lecture de la seule déclaration liminaire de ce comité, réaffirmant ainsi son opposition à l’ordonnance relative au retrait imposé de jours de RTT et/ou congés des agents publics.
S’agissant de la campagne IR, Solidaires Finances a rappelé son opposition au maintien de la campagne IR dans un contexte de crise sanitaire inédite, mettant en danger les agents des finances publiques et les usagers.
Vous trouverez en pièces jointes la déclaration liminaire, la seule, lue en début de séance, ainsi que le compte rendu de ce CHSCT.
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