FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail

Cher·es collègues,

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de la formation spécialisée qui s'est tenue le 04/12.

Nous joignons également l'avis motivé formulé et adopté à l'unanimité par les représentants du personnel sur le programme annuel de prévention (PAP). Cet avis devra être publié sur Ulysse 07 dans le délai d'un mois par la direction et une réponse devra être faite par écrit aux membres de la formation spécialisée dans le délai de deux mois.

Enfin, vous trouverez également en pièce-jointe la réponse de la direction à l'avis motivé des représentants du personnel déposé lors de la formation spécialisée du 03/10/2023 concernant l'épisode de canicule du mois d'août 2023.

Bonne lecture et d'avance bonnes fêtes de fin d'année à toutes et tous.

pdf2023-12-04_CR_FS.pdf

pdfAvis_PAP-2023-12-04.pdf

pdfRéponse_de_la_Direction_à_lavis_motivité_du_03-10-23-2.pdf

Bonjour

Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire des représentants Solidaires Finances Publiques ainsi que l'avis motivé de l'intersyndicale sur le programme annuel de prévention 2023.

pdfLiminaire-2023-12-04.pdf

pdfAvis_PAP-2023-12-04.pdf

 

Cher·es collègues,

La formation spécialisée du CSAL de l'Ardèche s'est réunie le 3/10/2023 avec comme ordre du jour :

  • réflexion sur les dispositifs à mettre en oeuvre en période de canicule
  • point sur les accidents du travail survenus au CFP d'Annonay
  • solutions à apporter aux dysfonctionnements concomitants aux travaux réalisés sur site
  • point sur les travaux immobiliers en cours

Vous trouverez ci-dessous notre compte-rendu mais aussi l'avis motivé que nous avons rédigé pour l'intersyndicale ainsi que la fiche de signalement collective des agents du CFP de Tournon-sur-Rhône.

L'avis motivé doit être porté à la connaissance de tous les agents du département sous un mois et la direction doit apporter des réponses sous deux mois aux membres de la Formation Spécialisée.

pdf2023-10-03_Compte_rendu_FS_sur_les_mesures_canicule.pdf

pdfAvis_motivé_FS.pdf

pdf2023-08-24_Fiche_signalement_Tournon-5.pdf

Ci-dessous la déclaration liminaire lue lors de la réunion de la formation spécialisée du mercredi 17 mai.

pdf2023-05_Déclaration_préalable_à_la_FS_V4.pdf