FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail
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Bonjour
Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire des représentants Solidaires Finances Publiques ainsi que l'avis motivé de l'intersyndicale sur le programme annuel de prévention 2023.
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Cher·es collègues,
La formation spécialisée du CSAL de l'Ardèche s'est réunie le 3/10/2023 avec comme ordre du jour :
- réflexion sur les dispositifs à mettre en oeuvre en période de canicule
- point sur les accidents du travail survenus au CFP d'Annonay
- solutions à apporter aux dysfonctionnements concomitants aux travaux réalisés sur site
- point sur les travaux immobiliers en cours
Vous trouverez ci-dessous notre compte-rendu mais aussi l'avis motivé que nous avons rédigé pour l'intersyndicale ainsi que la fiche de signalement collective des agents du CFP de Tournon-sur-Rhône.
L'avis motivé doit être porté à la connaissance de tous les agents du département sous un mois et la direction doit apporter des réponses sous deux mois aux membres de la Formation Spécialisée.
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Ci-dessous la déclaration liminaire lue lors de la réunion de la formation spécialisée du mercredi 17 mai.
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Bonjour,
Jeudi 17/11/2022, nous avons participé au dernier CHSCT de la DDFiP07.
Le CHSCT n'existera plus à compter du 1/01/2023, il sera fusionné avec le CTL pour créer une nouvelle instance dénommée Comité Social d'Administration Local (CSAL) et dans lequel les questions d'hygiène, sécurité et conditions de travail pourront être abordées dans une formation spécialisée (FS).
Vous trouverez ci-dessous notre déclaration liminaire et notre compte-rendu.
Le compte-rendu contient l'avis motivé des représentants Solidaires Finances sur le programme annuel de prévention (PAP).
2022-11-17_Liminaire_et_compte_rendu.pdf
Enfin, petit rappel pour celles et ceux qui auraient oublié : pensez à activer votre compte électeur !
Activation_Compte_Electeur2022.pdf
Bonne lecture !
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