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CHSCT du 9 mars 2021
Ce mardi 9 mars s'est tenu notre premier CHSCT de l'année en seconde convocation et en audio-conférence toujours ...
Les points à l'ordre du jour étaient les suivant :
1) Bilan 2020 du référent départemental COVID-19 et consignes sanitaires actualisées fin janvier 2021
2) Points obligatoires : Examen des mentions inscrites au RSST, analyse des accidents de service, des maladies professionnelles et des fiches de signalement , suivi des avis et proposition du CHSCT
3) Bilan des accidents de service et maladies professionnelles de 2017 à 2019
4) Rapports de visite de l'ISST sur les sites de Bernay et de Vernon, et réponses de la direction
5) Résultats du rapport de prélèvements sur les archives de Gisors
6) Bilan des actions « handicap » de 2020
7) Exécution budgétaire 2020 et orientations du budget 2021
8) Programme 2021 des formations relevant du CHSCT (pour avis)
9) Orientations ministérielles pour 2021
10) Questions diverses
Vous trouverez ci-dessous la déclaration liminaire de Solidaires Finances et le compte-rendu est à suivre dans les meilleurs délais.
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Le premier CHSCT de l'année était convoqué ce mercredi 17 février 2021 dans des conditions plus que difficiles, 3 heures en audio conférence pour 10 points à l'ordre du jour et cela sans que le président ne tienne compte de nos remarques.
Cette instance dysfonctionne depuis l'arrivée de notre directeur et nous avons voulu signifier que maintenant ça suffisait et qu'il fallait prendre en compte les demandes des représentant·es des personnels et par là même des agentes et des agents.
Vous trouverez donc ci-dessous la liminaire de Solidaires Finances au CHSCT du 17 février. Cliquez sur l'image pour afficher le document.
Un prochain CHSCT sera donc convoqué en mars.
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Le comité d’hygiène et sécurité et conditions de travail (CHSCT) de l’Eure s’est réuni le 24 novembre, en audioconférence, au vu du contexte sanitaire, pour aborder l’organisation du travail dans les services et les modalités de nettoyage des locaux lors de cette nouvelle période de confinement.
Les déclarations liminaires ayant été transmises avant la séance, le Président du CHSCT a indiqué qu’il répondrait à nos interrogations au cours de la séance. Il a souhaité toutefois débuter la séance en déclarant les éléments suivants. Concernant le télétravail, la Direction Générale a demandé que le télétravail soit accordé 5 jours sur 5 dès que les missions sont entièrement réalisables à distance. Sur l’alerte signalée par Solidaires Finances, concernant l’état de détérioration du sol du futur plateau du SDIF à Louviers, et un possible risque d’exposition à l’amiante des agents devant intégrer ces locaux dès le 30 novembre, le Président a déclaré que les membres du CHSCT avaient voté contre le revêtement du sol. Ce qui est faux mais nous reviendrons plus en détails sur ce sujet en questions diverses.
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Ce CHSCT avait lieu en présentiel, le premier depuis la fin du confinement. L'ordre du jour était par conséquent important :
- Les nouvelles consignes sanitaires à compter de septembre 2020 (pour information)
- Le service départemental des impôts fonciers (pour avis)
- La situation de la consommation du budget du CHSCT (pour information)
- Réponse de la direction à l'avis du CHSCT sur le plan de reprise d'activité (pour information)
- Registre Santé et sécurité au travail - accidents de services - maladies professionnelles
- Fiches de signalement
- Modalités de préparation d'une proposition de désamiantage des différents sites concernés à soumettre à l’administration centrale (pour information)
- Résultats 2019 de l’observatoire interne de notre département (pour information)
- Questions diverses
Le temps de réunion étant contraint en raison des consignes sanitaires , le CHSCT n'a pu examiner que les points 1,2,3 et 7.
Le reste de l'ODJ sera examiné lors d'une nouvelle réunion qu'il reste à programmer la semaine prochaine ou la suivante.
Vous trouverez ci-dessous notre délcartion liminaire ainsi que l'avis sur le SDIF rédigé et proposé au vote par Solidaires Finances. Cette avis a été voté par l'ensemble des représentants de personnel hormis un qui a refusé de prendre part au vote...
déclaration_liminairechsct22092020.pdf
Avis_CHSCT_-_création_du_SDIF-1.pdf
Le compte-rendu est à venir dans les meilleurs délais !
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