FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail
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CSAL DU 16 DECEMBRE 2025
ORDRE DU JOUR
1- Approbation du PV du CSAL FS exceptionnel du 11/09/2025 ( pour avis )
2- Point budget ( pour avis )
3- Evocation des registres hygiène et sécurité ( pour information )
4- Bilan télétravail ( pour information )
5- Présentation du plan d'action suite Observatoire interne ( pour information )
6- Présentation du rapport de l'ISST sur le site LE VIGAN ( pour information )
7- Suite rapport ISST sur le sous-sol parking Saintenac ( pour information )
8- Présentation de la fiche reflexe sur l'amiante ( pour information )
9- Point sur les exercices d'évacuation ( pour information )
10- Point sur l'exercice de confinement ( pour information )
11- Point immobilier: travaux accueil Saint Privat des Vieux / travaux en cours sur les sites de Bagnols sur Cèze et Uzès / accessibilité adap Uzès / Projet nîmois ( pour information )
12- Points divers
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ORDRE DU JOUR
CSAL Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail
Du jeudi 10 avril 2025
Ordre du jour :
1. Point Budget
2. Présentation de la note d’orientation du SG 2025/2026
3. Rapport de l’Inspecteur Santé Sécurité sur le site de Bagnols-sur-Cèze
4. Suivi des actions sur le site de Saint-Privat des Vieux suite à la visite du 24/09/2024
5. Rénovation de l’accueil de Saint-Privat des Vieux
6. Présentation de la fusion des services de la Comptabilité et DFT de la direction à Carnot
7. Présentation du concours national d'affectation locale
8. Points divers
Déclaration linimaire de Solidaires :
liminaire FS 30 du 10 avril 2025
Une délibération concernant la consultation de la FS dans le cadre des aménagements liés au maintien dans l’emploi en cas d’accident du travail, de handicap… a été présentée à la direction qui en prend acte et nous adressera sa réponse dans les 60 jours.
Délibération_de_la_FS_30_aménanement_de_poste_handicap
Le compte rendu de l'instance : (accès adhérent)
Cliquez sur le lien suivant : Solidaires Finances Publiques 30 - FS SSCT du 10 avril 2025
Pour adhérer : Rejoins le côté Solidaires
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Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la CSAL FS qui s'est tenu le 6 février 2025 dont les points suivants ont été abordé:
POINT 1: Point budget ( pour avis )
POINT 2: Aménagement de l'accueil du SDIF ( pour avis )
POINT 3: Bilan des travaux de l'accueil d'Uzès ( pour information )
POINT 4: Analyse du RSST 2024 ( pour iformation )
POINT 5: Point sur les travaux du local informatique Trésorerie Nîmes CHU ( pour information )
POINT 6: Point sur l'évolution de la consommation des fluides ( pour information )
POINT 7: Point divers
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CHSCT du 22 novembre 2022
Ordre du jour :
I Point sur le budget CHSCT 2022
II Présentation du DUERP/PAP 2022 (pour avis)
III Point sur les fiches de signalement, les accidents et exercices d'évacuation
IV Point d'information sur l'immobilier
V Questions Diverses :
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Point d'étape sur les réunions de sensibilisation aux violences sexuelles et sexistes
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Présentation du partenariat entre le Secrétariat Général du Ministère des Finances et la Fédération France Victimes.
Ce dernier CHSCT a eu lieu le lendemain de la tragédie qui a frappé notre DGFIP avec l'assassinat de notre collègue du Pas de Calais et la séquestration de la vérificatrice qui l'accompagnait. Après une minute de silence des participants du CHSCT pour rendre hommage à notre collègue, nous avons lu notre dernière déclaration liminaire pour ce dernier CHSCT (hors CHSCT extraordinaire possible).
A compter du 1er janvier 2023, le CSA local (Comité Social d’Administration) cumulera les fonctions des CTL et des CHSCT.
C'était l'occasion de tirer un premier bilan de l'activité du CHSCT : "en progrès, peut mieux faire, il reste encore du travail.."
Déclaration liminaire SOLIDAIRES : déclaration liminaire SOLIDAIRES FINANCES Chsct 22 novembre 2022
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