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Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CTL du 8 février 2022, premier CTL de Mme Audureau en tant que Directrice par intérim.
Compte-rendu du CTL du 8 février 2022
Pour information les dates des ponts naturels 2022 fixées par la Direction sont désormais au nombre de 3 :
• le vendredi 27 mai (lendemain de l’Ascension)
• le vendredi 15 juillet
• le lundi 31 octobre
Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CTL du 18 janvier 2022 abordant le volet des emplois et une annexe avec la ventilation des suppressions des emplois en 2022 par service et par catégorie.
Ce CTL, que nous avons boycotté comme tous les ans, comprenait la déclinaison des suppressions d’emplois à la DDFIP 34 au 1er septembre 2022.
Compte-rendu CTL du 18 janvier 2022
Annexe compte-rendu CTL du 18 février 2022
Pour information les dates des ponts naturels 2022 fixées par la Direction étaient aussi inscrites à l’ordre du jour :
• le vendredi 27 mai (lendemain de l’Ascension)
• le vendredi 15 juillet
Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CHSCT du 16 novembre 2021.
À l’ordre du jour de ce comité figurait les points suivants :
- Point 1 (Douane) – Situation au bureau de Béziers suite au décès d’un agent (pour information)
- Point 2 (Douane) – Compte-rendu de la visite de la délégation au bureau des douanes de Nimes (pour information)
- Point 3 (Douane) – Présentation du bilan du dernier PAP DI et DR 2017 et 2018 (pour information)
- Point 4 (DDFIP) – Déménagement des services de Chaptal vers le site Apollo et compte-rendu de la visite de la délégation du CHSCT (pour information)
- Point 5 – Compte-rendu de la contre-visite de la délégation du CHSCT dans les locaux de la formation professionnelle (pour information)
- Point 6 – Finalisation du budget 2021 : propositions d’actions (pour avis)
- Questions diverses
Vous trouverez ci-dessous la liminaire et le compte-rendu du CTL qui s'est déroulé le 6 octobre 2021.
L'ordre du jour :
1 – Approbation des procès-verbaux des CTL des 7 et 31 mai 2021 et du 1er juillet 2021 (pour avis)
2 – Opérations du NRP au 1/01/2022 :
2-1 – Création du SIP littoral et de l’antenne de Pézenas (pour avis)
2-2 – Création de l’antenne d’Agde rattachée au SIP Ouest Hérault (pour avis)
2-3 – Création du SIE Coeur d’Hérault Littoral et de l’antenne de Sète (pour avis)
2-4 – Création du SGC Est Hérault (pour avis)
2-5 – Création du SGC Métropole (pour avis)
2-6 – Finalisation de la création du SGC Littoral par transfert de l’activité de la Trésorie d’Agde (pour avis)
2-7 – Création des emplois de Conseillers aux Décideurs Locaux (CDL) dans le cadre de la mise en place des services de gestion Comptable au 1/01/2022 (pour avis)
3 – Transfert des Hôpitaux de Clermont l’Hérault et Lodève à la Trésorerie Hospitalière Est Hérault au 1/01/2022 (pour avis)
4 – Relocalisation du CGR au 1/01/2022 (pour avis)
5 – Fusion des divisions en charge du recouvrement et du contrôle fiscal (pour information)
6 – Questions diverses
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