FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail
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Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu de deux CHSCT qui se sont tenus le 9 novembre 2022, un exceptionnel qui porte sur le rapport de la délégation d’enquête suite à la tentative de suicide d’un agent du Pôle RH de la Direction Interrégionale (DI) Occitanie des Douanes suivi d’un CHSCT ordinaire.
À l’ordre du jour du CHSCT ordinaire figurait les points suivants :
Point 1 – Approbation des procès-verbaux des séances du 27 juin, 12 juillet et 27 septembre 2022 (pour avis)
Point 2 – Douane : PAP DI et DR 2022 (pour avis)
Point 3 – INSEE : DUERP/PAP 2022 (pour avis)
Point 4 – Budget 2022 INSEE et DDFiP : finalisation (pour avis)
Point 5 – Présentation du décret du 20 novembre 2020 mettant en place les CSA et formations spécialisées (pour information)
Point 6 - Questions diverses : Douane (Trappe de désenfumage de l’atelier STA de Mèze ; SRE) et DDFiP (points sur les travaux immobiliers)
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Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CHSCT du 27 septembre 2022.
À l’ordre du jour de ce comité figurait les points suivants :
– DDFiP : médiation collective SIP Millénaire. Restitution du psychologue du travail M. PIZZO
– Douane : la présentation des contrôles internes et externes de radioprotection (pour information)
– Compte-rendu de la visite de la délégation du CHSCT 34 au STA de Mèze-douane (pour information)
– DDFIP : DUERP/PAP 2022 (pour avis)
– Douane : PAP DI et DR 2022 (pour avis)
– Budget 2022 : finalisation (pour avis)
INSEE
DOUANE
DDFIP
– Point sur les formations 2022 (pour information)
– DDFiP : point sur le déroulement des travaux à Lunel, Montpellier Millénaire, Montpellier Montmorency, Pézenas et Sète.
Questions diverses
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Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CHSCT du 27 juin 2022.
À l’ordre du jour de ce comité figurait les points suivants :
Point 1 – Approbation des PV du 16 novembre 2021 et du 15 avril 2022
Point 2 – DDFIP : Point sur les travaux immobiliers à Montmorency (pour information)
Point 3 – Douane : Présentation du plan d’action « opposition à fonction (OAF) » (pour information)
Point 4 – Présentation de la mise en oeuvre de l’évolution du décret 82-453 en matière de suivi en santé au travail (pour information)
Point 5 – Présentation du rapport annuel de médecine de prévention (pour information)
Point 6 – DDFIP : Avis technique Dispositif Veille et Soutien (DVS) sur le CFP Apollo (pour information)
Point 7 – Douane : Présentation de la nouvelle organisation du Pôle ressources humaines de la DI d’Occitanie (pour information)
Point 8 – Douane : Bilan des PAP DR et DI 2019-2021, présentation des DUERP DR et DI 2021-2022 (pour information)
Point 9 – Douane : Présentation des PAP DR et DI 2021-2022 (pour avis)
Point 10 – DDFIP : Point sur les travaux immobiliers à Sète Lunel Le Millénaire et Pézenas
Point 11 – DDFIP : Compte-rendu des visites de la délégation du CHSCT34 dans les sites de Lunel Le Millénaire, Pézenas et Villeneuve-les-Béziers
Point 12 – DDFIP : Bilan DUERP 2020/2021
Point 13 – Douane : Présentation par Véritas de l’évaluation du risque chimique au STA de Mèze
Point 14 – Nouvelles propositions d’actions et travaux (pour avis)
Point 15 – Point sur les formations 2022
Point 16 – Registres SST - Accidents de service – Fiches de signalement
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Vous trouverez ci-dessous une déclaration liminaire intersyndicale et le compte-rendu du CHSCT du 15 avril 2022.
À l’ordre du jour de ce comité figurait les points suivants :
1 - Approbation du PV de la séance du 13 septembre 2021 (pour avis)
2 - Point sur la crise sanitaire COVID 19 (pour information)
3 - Présentation de la note d’orientation ministérielle 2022 (pour information)
4 - Douane – Présentation du rapport de l’ISST suite à ses visites du STA de Mèze, du SRE et de la BSI de Nîmes (pour information)
5 - Présentation du rapport de l’ISST suite à sa visite du centre de formation (pour information)
6 - Compte rendu de la visite de la délégation du CHSCT 34 dans les locaux des sites Apollo et Saint Mathieu (pour avis)
7 - Travaux immobiliers dans le cadre du plan de relance (pour information)
8 - INSEE– Projet de travaux dans le cadre de l’opération préfectorale de réhabilitation énergétique (pour information)
9 - Bilan du budget 2021 et propositions d’actions et de travaux pour 2022 : nature et montant (pour avis)
10 - Plan de formation 2022 (pour avis)
Questions diverses :
- Centre de Contact (CDC)
- Site de Saint Pons
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