FS SSCT - Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail
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Vous trouverez ci-dessous une déclaration liminaire intersyndicale et le compte-rendu du CHSCT du 15 avril 2022.
À l’ordre du jour de ce comité figurait les points suivants :
1 - Approbation du PV de la séance du 13 septembre 2021 (pour avis)
2 - Point sur la crise sanitaire COVID 19 (pour information)
3 - Présentation de la note d’orientation ministérielle 2022 (pour information)
4 - Douane – Présentation du rapport de l’ISST suite à ses visites du STA de Mèze, du SRE et de la BSI de Nîmes (pour information)
5 - Présentation du rapport de l’ISST suite à sa visite du centre de formation (pour information)
6 - Compte rendu de la visite de la délégation du CHSCT 34 dans les locaux des sites Apollo et Saint Mathieu (pour avis)
7 - Travaux immobiliers dans le cadre du plan de relance (pour information)
8 - INSEE– Projet de travaux dans le cadre de l’opération préfectorale de réhabilitation énergétique (pour information)
9 - Bilan du budget 2021 et propositions d’actions et de travaux pour 2022 : nature et montant (pour avis)
10 - Plan de formation 2022 (pour avis)
Questions diverses :
- Centre de Contact (CDC)
- Site de Saint Pons
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Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CHSCT du 16 novembre 2021.
À l’ordre du jour de ce comité figurait les points suivants :
- Point 1 (Douane) – Situation au bureau de Béziers suite au décès d’un agent (pour information)
- Point 2 (Douane) – Compte-rendu de la visite de la délégation au bureau des douanes de Nimes (pour information)
- Point 3 (Douane) – Présentation du bilan du dernier PAP DI et DR 2017 et 2018 (pour information)
- Point 4 (DDFIP) – Déménagement des services de Chaptal vers le site Apollo et compte-rendu de la visite de la délégation du CHSCT (pour information)
- Point 5 – Compte-rendu de la contre-visite de la délégation du CHSCT dans les locaux de la formation professionnelle (pour information)
- Point 6 – Finalisation du budget 2021 : propositions d’actions (pour avis)
- Questions diverses
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Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CHSCT du 13 septembre 2021.
À l’ordre du jour de ce comité figurait les points suivants :
1 - Approbation du PV de la séance du 3 juin 2021 (pour avis)
2 - Point sur la crise sanitaire – COVID19 (pour info)
3 - DDFIP: Point sur le contrôle du passe sanitaire à la Trésorerie Hospitalière Est-Hérault (pour info)
4 - DDFIP: Compte rendu de la visite de la délégation du CHSCT sur le nouveau site de la formation professionnelle (pour info)
5 - Douane : compte rendu de la visite de la délégation du CHSCT sur le site du port ORSETTI à Sète (pour info)
6 - Finalisation du budget 2021 : propositions d’actions (pour avis)
7 - DDFIP: Point sur les formations 2021 (pour info)
8 - Registre SST, accidents de service, fiches de signalement (pour info)
9 - DDFIP: point sur les dossiers immobiliers (pour info)
Questions diverses
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Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu du CHSCT du 3 juin 2021.
À l’ordre du jour de ce comité figurait les points suivants :
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